Transport des ordures ménagères et du verre
Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères et du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Il est décomposé en deux lots : Lot 1 Transport des ordures ménagères et Lot 2 transport du verre. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 5 000 000 Euros HT pour le lot 1 et de 700 000 Euros HT pour le lot 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-10 | Avis de marché |
| 2026-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des ordures ménagères et du verre
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport des ordures ménagères
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Impact environnemental - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport du verre
Description du marché:
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Bethune
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national:
Département: 62
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-247463 (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport des ordures ménagères et du verre
Numéro de référence:
26014
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères et du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Il est décomposé en deux lots : Lot 1 Transport des ordures ménagères et Lot 2 transport du verre. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 5 000 000 Euros HT pour le lot 1 et de 700 000 Euros HT pour le lot 2.
Afficher plus
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Transport des ordures ménagères
Description du marché:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 5 000 000 Euros HT.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Impact environnemental - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Transport du verre
Description du marché:
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 700 000 Euros HT.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Bethune
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national:
20007246000013
Département: 62
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-247463 (2026-04-10)
Avis d'attribution de marché (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-07-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 415 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 TRANSPORTS MAUFFRAY NORD
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports mauffray nord
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Pierre Jacquart
Code postal: 62440
Commune postale: Harnes
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 TRANSPORTS MAUFFRAY NORD
Source: OJS 2026/S 154-558837 (2026-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 700 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
10
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26014 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2026-07-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37 415 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
LOT 1 TRANSPORTS MAUFFRAY NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 TRANSPORTS MAUFFRAY NORD
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports mauffray nord
Numéro d'enregistrement national:
33865089800020
Adresse postale: Rue Pierre Jacquart
Code postal: 62440
Commune postale: Harnes
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LOT 2 TRANSPORTS MAUFFRAY NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 TRANSPORTS MAUFFRAY NORD
Source: OJS 2026/S 154-558837 (2026-08-10)
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