Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères et du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Il est décomposé en deux lots : Lot 1 Transport des ordures ménagères et Lot 2 transport du verre. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 5 000 000 Euros HT pour le lot 1 et de 700 000 Euros HT pour le lot 2.
Avis de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport des ordures ménagères et du verre
Numéro de référence: 26014
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères et du verre collectés par la Communauté...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères et du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Il est décomposé en deux lots : Lot 1 Transport des ordures ménagères et Lot 2 transport du verre. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 5 000 000 Euros HT pour le lot 1 et de 700 000 Euros HT pour le lot 2.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport des ordures ménagères. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 5 000 000 Euros HT.
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Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Critère de qualité (nom): Impact environnemental - Voir article 7.2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay,...”
Description du marché
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 700 000 Euros HT.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national: 20007246000013
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Bethune
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr📧
Téléphone: 0321615000📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-247463 (2026-04-10)