transfert des déchets recyclables et gestion de quai de transfert
Syndicat mixte de Haute Cote d'Or
transfert des déchets recyclables de Haute Cote d'or et gestion de quai de transfert à partir du 1er janvier 2024 pour 12 mois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2023-TRI
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte de Haute Côte d'or
Adresse postale: 18 avenue Jean Jaures
Code postal: 21150
Commune postale: Venarey-les-Laumes
Contact
Adresse Internet: http://www.smhco.fr 🌏
Courrier électronique: smhco21@gmail.com 📧
URL des documents: http://ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=660408&orgAcronyme=k0b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-583691
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
renouvelable 2 fois 12 mois
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gestion du quai de transfert
Numéro du lot: 1
Brève description: gestion du quai de transfert des déchets recyclables du SMHCO
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois
Informations complémentaires: renouvelable 2 fois 12 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: venarey les Laumes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25210897200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé pour le traitement des déchets ménagers
Contact
URL des documents: http://ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/10/2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 188-583691 (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2023-TRI
Brève description:
transfert des déchets recyclables de Haute Cote d'or et gestion de quai de transfert à partir du 1er janvier 2024 pour 12 mois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Mixte de Haute Côte d'or
Adresse postale: 18 avenue Jean Jaures
Code postal: 21150
Commune postale: Venarey-les-Laumes
Contact
Adresse Internet: http://www.smhco.fr 🌏
Courrier électronique: smhco21@gmail.com 📧
URL des documents: http://ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=660408&orgAcronyme=k0b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-583691
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
renouvelable 2 fois 12 mois
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gestion du quai de transfert
Numéro du lot: 1
Brève description: gestion du quai de transfert des déchets recyclables du SMHCO
Description des renouvellements: 2 fois 12 mois
Informations complémentaires: renouvelable 2 fois 12 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: venarey les Laumes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25210897200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte fermé pour le traitement des déchets ménagers
Contact
URL des documents: http://ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01/10/2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 188-583691 (2023-09-26)
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