transcription d'ouvrages pour les agents Déficients Visuels et les candidats DV aux concours

Ministère de l'éducation nationale

réalisation et mise à disposition d'ouvrages transcrits pour les agents Déficients Visuels (tout particulièrement les enseignants Dv) et les candidats DV aux concours (pour certaines disciplines), facilitant leur pratique professionnelle ou leur préparation aux concours, dans le cadre du droit à compensation du handicap pour les ministères chargés de l'éducation nationale et de la Jeunesse et de l'enseignement supérieur et de la Recherche

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Accompagner promouvoir intégrer les Déficients Visuels APIDV

Qui ?

• Ministère de l'éducation nationale

Qu'est-ce que c'est ?

• Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-31	Avis de marché
2024-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: MEN-SG-AOO-23064
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère de l'éducation nationale
Adresse postale: ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Secrétariat Général, Service de l'action administrative et des moyens, Sous-Direction des achats, pour la Direction générale des ressources humaines, 61-65 rue Dutot
Code postal: 75732
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sabrina.picot@education.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155552869 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2412604&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668925
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

la valeur estimée indiquée au Ii.2.6) correspond au montant prévisionnel pour la durée totale du marché (lot 1), reconductions comprises, soit 48 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 475 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: maintien dans l'emploi
Numéro du lot: 1
Brève description:

transcription d'ouvrages pédagogiques destinés à des enseignants DV (à titre principal) et autres personnels de l'éducation nationale

Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction du ministère, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois

Description des options: le marché peut faire l'objet de reconductions
Informations complémentaires:

la valeur estimée indiquée au Ii.2.6) correspond au montant prévisionnel pour la durée totale du marché (lot 1), reconductions comprises, soit 48 mois

Intitulé du lot: recrutement
Numéro du lot: 2
Brève description:

transcription de livres dans le cadre de la préparation à certains concours enseignants de l'éducation nationale à destination des candidats DV

Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

la valeur estimée indiquée au Ii.2.6) correspond au montant prévisionnel pour la durée totale du marché (lot 2), reconductions comprises, soit 48 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le soumissionnaire produit une déclaration sur l'honneur selon laquelle il n'entre dans aucun des motifs d'exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du code de la commande publique (via le DUME ou le formulaire Dc1)

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, les candidats doivent obligatoirement proposer une action permettant la formation d'un ou plusieurs jeunes à besoins spécifiques, de 16 à 25 ans, suivie par un référent de l'éducation nationale. Dans le cahier des charges, cette exigence se présente sous la forme d'un volume horaire minimum de 150 heures par lot. Ce volume horaire minimum exigé est à réaliser pendant la période ferme du marché ou pendant la période de reconduction du marché sur demande du ministère

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: les candidatures et les offres sont remises par voie électronique
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Informations complémentaires:

cette date n'est qu'indicative dans la mesure où le droit français n'impose pas que les séances d'ouverture des plis soient publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 11004301500012
Contact
Point de contact: Sous-direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain avis d'appel à la concurrence est prévu à l'échéance du marché

le présent avis est rédigé et publié en français. Le marché est un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2-1° du Code de la commande publique. Il prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum. Le montant maximum sur la durée totale du marché (48 mois) est de 550000 euro(s) HT, répartis en 400000 euros HT pour le lot 1 et 150000 euros HT pour le lot 2. Le marché est financé sur le budget de l'état, notamment le programme 214 " Soutien de la politique de l'education nationale " et le programme 150 " Formation supérieure et recherche universitaire ".La consultation se répartit en 2 lots en application de l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique :- lot no1 " maintien dans l'emploi " : transcription d'ouvrages pédagogiques destinés à des enseignants DV (à titre principal) et autres personnels de l'éducation nationale.- Lot no2 " recrutement " : transcription delivres dans le cadre de la préparation à certains concours enseignants de l'éducation nationale à destination des candidats Dv.Chaque lot constitue un marché.les prix sont unitaires et figurent aux bordereaux des prix lot 1 maintien et lot 2 recrutement, annexés à l'acte d'engagement.Les prix sont révisables une fois par an selon les modalités prévues au CCP. Les sommes dues seront payées conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique, dans le délai de 30 jours par virement administratif.Il est prévu le versement d'une avance, sauf renonciation expresse du titulaire, dans les conditions posées aux articles R2191-3 et suivants du code de la commande publique.Le marché ne prévoit pas d'acompte.Les critères de jugement des candidatures et des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Les motifs d'exclusion de la procédure sont définis dans le règlement de la consultation. Les soumissionnairesdoivent notamment obligatoirement produire un justificatif d'inscription sur la liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d'auteur en faveur des personnes handicapées au moment de la candidature et pendant toute la durée du marché, ainsi qu'unjustificatif d'agrément pour l'obtention des fichiers numériques des éditeurs transmis sur la plateforme PLATON en vue de réaliser des documents adaptés. Sans la production de ces deux justificatifs, la candidature sera automatiquement rejetée.les variantes proposées à l'initiative des soumissionnaires ne sont pas autorisées.Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est prévue pour ce marché.Les entreprises peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire. En cas de groupement solidaire, le paiement s'effectue sur un compte unique géré par le mandataire du groupement.Le titulaire pourra céder ou nantir les créances du marché.Le ministère conclut le marché en euros.La consultation est entièrement dématérialisée : l'ensemble des communications et des échanges, ainsi que le retrait de dossiers de consultation et le dépôt des offres, sont effectués exclusivement par voie électronique sur le site de la plateforme des achats de l'etat (Place) : www.marches-publics.gouv.fr/ Sélectionner Recherche avancée et indiquer dans la rubrique Référence : Men-Sg-Aoo-23064 - lancer la recherche.concernant les critères de candidature, la note totale maximum attribuée pour ces critères est de 10. Tout candidat n'obtenant pas au moins la note de 5/10, équivalent au niveau de capacité attendue, sera écarté de la procédure.La signature électronique n'est pas requise au stade du dépôt de l'offre. Elle sera demandée, pour les documents devant être signés, uniquement à l'attributaire

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du code de justice administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 212-668925 (2023-10-31)

Avis d'attribution de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transcription d'ouvrages pour les agents Déficients Visuels et les candidats DV aux concours
Numéro de référence: MEN-SG-AOO-23064
Brève description:

Réalisation et mise à disposition d'ouvrages transcrits pour les agents Déficients Visuels (tout particulièrement les enseignants DV) et les candidats aux concours DV (pour certaines disciplines), facilitant leur pratique professionnelle ou leur préparation aux concours, dans le cadre du droit à compensation du handicap pour les ministères chargés de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 419 160 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 550 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT-0001
Titre: Maintien dans l'emploi
Description du marché:

Transcription d'ouvrages pédagogiques destinés à des enseignants DV (à titre principal) et autres personnels de l'Éducation nationale

Informations complémentaires:

En application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire doit obligatoirement proposer une action permettant la formation d'un ou plusieurs jeunes à besoin spécifique, de 16 à 25 ans, suivie par un référent du ministère chargé de l'éducation nationale. Dans le cahier des charges, cette exigence se présente sous la forme d'un volume horaire minimum de 150 heures par lot. Ce volume horaire minimum exigé est à réaliser pendant la période ferme du marché ou pendant la période de reconduction du marché.

Objectif social promu: Autre
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-14 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché peut faire l'objet de reconductions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1: Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Composition, expérience et compétence de l'équipe au regard des profils des intervenants pressentis
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : Compréhension du besoin, concernant les accessibilités proposées par le candidat en fonction du degré de complexité de l'ouvrage, du format et des matières ; démarche, méthodologie et organisation du projet, assurance qualité, délais
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Sous-critère 3 : Qualité des échantillons fournis
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT-0002
Titre: recrutement
Description du marché:

Transcription de livres dans le cadre de la préparation à certains concours enseignants de l'Éducation nationale à destination des candidats DV

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Conformément aux dispositions de l'article R2162.4 2° du code de la commande publique, le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 550000 euro(s) HT répartis en 400000 euros HT pour le lot 1 et 150000 euros HT pour le lot 2. La valeur de tous les contrats attribués dans cet avis indiquée au 6) correspond à l'addition du montant TTC de l'offre (scénario de commande) pour le lot 1 et celui de l'offre (scénario de commande) pour le lot 2 du titulaire sur la durée totale du marché (48 mois). La valeur maximale de tous les accords-cadres indiquée au 6) correspond à l'addition du montant maximum HT pour le lot 1 et celui pour le lot 2 sur la durée totale du marché (48 mois). La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au 6.1 correspond au montant maximum HT pour chaque lot. La valeur réestimée de l'accord-cadre indiquée au 6.1 correspond au montant TTC de l'offre (scénario de commande) du titulaire pour chaque lot.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Les candidatures et les offres sont remises par voie électronique.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024.1000031229
Date de conclusion du contrat: 2024-08-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 251 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Accompagner promouvoir intégrer les Déficients Visuels APIDV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Accompagner promouvoir intégrer les Déficients Visuels APIDV
Nom et adresse du contractant
Nom: Accompagner promouvoir intégrer les Déficients Visuels APIDV
Numéro d'enregistrement national: 784313223 00025
Adresse postale: 5 AVENUE DANIEL LESUEUR
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: transcriptio@apidv.org 📧
Téléphone: +33 622570076 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 168 160 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Numéro d'enregistrement national: 11004301500012
Adresse postale: 61-65 rue Dutot
Code postal: 75732
Commune postale: PARIS CEDEX 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sous-direction des achats, Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, Secrétariat Général, Service de l'action administrative et des moyens, Sous-direction des achats, pour la Direction générale des ressources humaines
Courrier électronique: sabrina.picot@education.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 155552869 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Enseignement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: https://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Dans les 2 mois suivant la publication du présent avis, les tiers susceptibles d'être lésés peuvent introduire un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat devant le tribunal administratif de Paris.

Source: OJS 2024/S 166-514415 (2024-08-26)

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