traitements_Dechets_2023_05
cc gevrey chambertin nuits st georges
la présente consultation a pour objet un marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges (désignée Ccgcnsg). Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières ainsi que dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières par lot concerné. Lieu(X) d'exécution : les prestations portent sur l?ensemble du territoire communautaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
- • Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: Traitements_Dechets_2023_05
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc gevrey chambertin nuits st georges
Adresse postale: ccgevrey-Chambertin-Et-Nurges.Comits -
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Contact
Adresse Internet: https://www.ccgevrey-chambertin-et-nuits-saint-georges.com/ 🌏
Courrier électronique: mohamed.benachour@ccgevrey-nuits.com 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655811&orgAcronyme=x7f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372634
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: enlèvements et traitement des déchets issus des déchèteries
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: traitement des déchets non recyclables issus des déchèteries
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 119-372634 (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: Traitements_Dechets_2023_05
Brève description:
la présente consultation a pour objet un marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges (désignée Ccgcnsg). Les missions confiées au Titulaire sont décrites dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières ainsi que dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières par lot concerné. Lieu(X) d'exécution : les prestations portent sur l?ensemble du territoire communautaire
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cc gevrey chambertin nuits st georges
Adresse postale: ccgevrey-Chambertin-Et-Nurges.Comits -
Code postal: 21700
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Contact
Adresse Internet: https://www.ccgevrey-chambertin-et-nuits-saint-georges.com/ 🌏
Courrier électronique: mohamed.benachour@ccgevrey-nuits.com 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=655811&orgAcronyme=x7f 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372634
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois avec la durée de cette période de reconduction fixée à 12 mois. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: enlèvements et traitement des déchets issus des déchèteries
Numéro du lot: 1
Brève description:
tassage de flux de déchets issus des déchèteries pour le bois, la ferraille, les cartons, les déchets non recyclables, la laine de verre et le plâtre,concernant les flux de bois, ferraille, plâtre, laine de verre et cartons : o Enlèvement, remplacement de bennes pleines, transport et traitement / valorisation dans des installations de traitement ou de valorisation adaptées et autorisées à les recevoir et désignées par le Titulaire, ? Concernant les flux d?inertes et de déchets non recyclables : o Enlèvement, remplacement de bennes pleines et transport vers les sites de traitement/valorisation désignés par la CCGCNSG
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Description des renouvellements:
il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois avec la durée de cette période de reconduction fixée à 12 mois. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 4 ans
Informations complémentaires:
il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois avec la durée de cette période de reconduction fixée à 12 mois. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 4 ans
Intitulé du lot: enlèvement et traitement des déchets verts issus des déchèteries
Numéro du lot: 2
Brève description:
tassage des déchets verts issus des déchèteries,concernant les déchets verts issus des déchèteries de Brochon et Saulon la Chapelle : Enlèvement, remplacement de bennes pleines, transport et traitement / valorisation dans des installations de traitement ou de valorisation adaptées et autorisées à les recevoir et désignées par le Titulaire, Concernant les déchets verts issus des déchèteries de Quincey, Flagey-Echezeaux et de Nuits-Saint-Georges) : o Enlèvement, remplacement de bennes pleines et transport vers le(s) site(s) de traitement/valorisation désigné(s) par la CCGCNSG,
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Numéro du lot: 3
Brève description:
réception, pesée de bennes pleines de déchets non recyclables et traitement / valorisation dans des installations adaptées et autorisées à les recevoir et désignées par le Titulaire,
Intitulé du lot: gestion des déchets dangereux issus des déchèteries
Numéro du lot: 4
Brève description:
mise à disposition de contenants adaptés, enlèvement, transport et traitement de déchets dangereux désignés par la CCGCNSG dans des installations de traitement ou de valorisation adaptées et autorisées à les recevoir et désignées par le Titulaire
Intitulé du lot: traitement des OMR
Numéro du lot: 5
Brève description:
réception, pesée et traitement / valorisation des Omr dans installations adaptées et autorisées à les recevoir et désignées par le Titulaire
Intitulé du lot: gardiennage et entretien-maintenance des déchèteries de Brochon et Saulon la Chapelle
Numéro du lot: 6
Brève description:
gardiennage des déchèteries de Brochon et Saulon la Chapelle, avec contrôle d'accès (simples cartes plastifiées, cartes/badges), pendant les heures d?ouverture au public,gestion générale des installations et des flux (déclenchement des enlèvements),? Nettoyage, entretien régulier et maintenance des installations fixes et équipements de collecte
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Description des renouvellements:
il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois avec la durée de cette période de reconduction fixée à 12 mois. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 4 ans
Informations complémentaires:
il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois avec la durée de cette période de reconduction fixée à 12 mois. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 4 ans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 Rue d'assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 119-372634 (2023-06-20)
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