traitement hivernal des itinéraires principaux sur les routes départementales de l'isère

Département de l isere

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-07 Avis de marché
2023-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement de l isere
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476003838 📞
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Fax: +33 476003835 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.isere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“traitement hivernal des itinéraires principaux sur les routes départementales de l'isère F23dm-Fs002”
Produits/services: Services de déneigement 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-04
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 - grenoble
Description du marché: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-04
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 15000,00 euro(s) Ht et montant maximum annuel de 150000,00 euro(s) (H.T.).”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ip-02
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ip-02
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 11000,00 euro(s) Ht et montant maximum annuel de 110000,00 euro(s) (H.T.).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Ip-01
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: territoire Sud Grésivaudan - circuit
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 12000,00 euro(s) Ht et montant maximum annuel de 120000 euro(s) (H.T.).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le premier semestre 2027”
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 072-219343 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 152 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'isère 38000 Grenoble

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 072-219343

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-093
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: territoire Bièvre Valloire - circuit Tbv-Ip-04
Date de conclusion du contrat: 2023-07-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: colas France - etablissement De Colombe
Adresse postale: 239 Rue Augustin Blanchet
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 910 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-094
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: territoire Voironnais Chartreuse - circuit Tvc-Ip-02
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: point Vert Services
Adresse postale: 31 Che Des Vignes
Commune postale: La Balme-de-Sillingy
Code postal: 74330
Région: Haute-Savoie 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 494 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023-095
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: territoire Sud Grésivaudan - circuit Tsg-Ip-01
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Mandier
Adresse postale: 298 Av Paul Guerry
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 910 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 149-476032 (2023-07-31)