la présente consultation est allotie. Elle comporte 4 lots.Chaque lot constituera un marché unique.Chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 du code de la commande publique.Ils seront conclus pour une durée ferme de quatre années. Les montants par lot et pour la durée totale sont les suivants :Lot 1 : montant minimum : 322 350 euro(s) Ht, montant maximum : 1 611 750 euro(s) HtLot 2 : montant minimum : 268 000 euro(s) Ht, montant maximum : 1 340 000 euro(s) HtLot 3 : montant minimum : 278 050 euro(s) Ht, montant maximum : 1 390 250 euro(s) HtLot 4 : montant minimum : 392 650 euro(s) Ht, montant maximum : 1 963 250 euro(s) HtLe montant global maximum, tous lots confondus, est de 6 305250 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement et valorisation des gravats issus des déchèteries de la Métropole de Lyon et des services métropolitains - 4 lots
23-Dec-178”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“la présente consultation est allotie. Elle comporte 4 lots.Chaque lot constituera un marché unique.Chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre...”
Brève description
la présente consultation est allotie. Elle comporte 4 lots.Chaque lot constituera un marché unique.Chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 du code de la commande publique.Ils seront conclus pour une durée ferme de quatre années. Les montants par lot et pour la durée totale sont les suivants :Lot 1 : montant minimum : 322 350 euro(s) Ht, montant maximum : 1 611 750 euro(s) HtLot 2 : montant minimum : 268 000 euro(s) Ht, montant maximum : 1 340 000 euro(s) HtLot 3 : montant minimum : 278 050 euro(s) Ht, montant maximum : 1 390 250 euro(s) HtLot 4 : montant minimum : 392 650 euro(s) Ht, montant maximum : 1 963 250 euro(s) HtLe montant global maximum, tous lots confondus, est de 6 305250 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 305 250 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déchèteries de : Décines-Charpieu, Genas, Neuville-Genay, Rillieux-La-Pape, Vaulx-En-Velin” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent lot a pour objet d'assurer la réception et la préparation des déchets inertes collectés du lundi au vendredi dans les déchèteries de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet d'assurer la réception et la préparation des déchets inertes collectés du lundi au vendredi dans les déchèteries de Décines-Charpieu, Genas, Neuville-Genay, Rillieux-La-Pape, Vaulx-En-Velin et apportés par les services métropolitains en vue de leur valorisation et/ou traitement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique et environnementale des prestations. Cf article 3.5.1 du règlement de consultation”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom):
“Coût global des prestations : apprécié selon le Dqe et 50 % des coûts de transport induit pour le transport des bennes provenant des déchèteries. Cf article...”
Critère de coût (nom)
Coût global des prestations : apprécié selon le Dqe et 50 % des coûts de transport induit pour le transport des bennes provenant des déchèteries. Cf article 3.5.1 du règlement de consultation
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Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déchèteries de : Caluire-Et-Cuire, Champagne-Au-Mont-D'Or, Francheville-Sainte-Foy - lyon-Vaise (9e), Saint-Genis-Les-Ollières” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet d'assurer la réception et la préparation des déchets inertes collectés du lundi au vendredi, dans les déchèteries de...”
Description du marché
le présent lot a pour objet d'assurer la réception et la préparation des déchets inertes collectés du lundi au vendredi, dans les déchèteries de Caluire-Et-Cuire, Champagne-Au-Mont-D'Or, Francheville-Sainte-Foy, Lyon-Vaise (9e), Saint-Genis-Les-Ollières et apportés par les services métropolitains en vue de leur valorisation et/ou traitement
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déchèteries de : Feyzin, Grigny-Chantelot, Mions-Corbas, Pierre-Bénite, Saint-Priest, Vénissieux” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet d'assurer la réception et la préparation des déchets inertes collectés du lundi au vendredi dans les déchèteries de Feyzin,...”
Description du marché
le présent lot a pour objet d'assurer la réception et la préparation des déchets inertes collectés du lundi au vendredi dans les déchèteries de Feyzin, Grigny-Chantelot, Mions-Corbas, Pierre-Bénite, Saint-Priest, Vénissieux, et apportés par les services métropolitains en vue de leur valorisation et/ou traitement
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“déchèteries de : Lyon Artillerie (7e), Villeurbanne-Kruger, Villeurbanne-Brinon, ainsi que les déchets inertes issus des services urbains métropolitains et...”
Titre
déchèteries de : Lyon Artillerie (7e), Villeurbanne-Kruger, Villeurbanne-Brinon, ainsi que les déchets inertes issus des services urbains métropolitains et tous les sites les samedis
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet d'assurer la réception et la préparation des déchets inertes collectés du lundi au vendredi dans les déchèteries de Lyon...”
Description du marché
le présent lot a pour objet d'assurer la réception et la préparation des déchets inertes collectés du lundi au vendredi dans les déchèteries de Lyon Artillerie (7e), Villeurbanne-Kruger, Villeurbanne-Brinon, les déchets inertes issus des services urbains métropolitains, ainsi que les déchets inertes de l'ensemble des sites métropolitains le samedi, et apportés par les services métropolitains en vue de leur valorisation et/ou traitement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration sur le Ca :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration sur le Ca :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.- Attestation d'assurance :Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références de service ou fournitures similaires :Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Références de service ou fournitures similaires :Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Niveau minimum le cas échéant : être en capacité de réaliser des prestations de réception et valorisation des déchets inertes de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conditions spéciales :Il s'agit de conclure en faveur de personne(s) éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail pour une durée de 220 heures...”
Conditions d'exécution du contrat
conditions spéciales :Il s'agit de conclure en faveur de personne(s) éloignée(s) de l'emploi, un ou des contrat(s) de travail pour une durée de 220 heures d'insertion pour le lot 1, 180 heures d'insertion pour le lot 2, 190 heures d'insertion pour le lot 3, et 270 heures d'insertion pour le lot 4, sur la durée du marché.Primes :L'Acheteur a comme objectif d'améliorer le taux de valorisation des déchets dont il est responsable. Il a en particulier comme objectif de réduire le flux de déchets transférés en installation de stockage. Cf article 8.3 du Cctp
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 20 rue du Lac 690003 Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): 'Le ou les représentants de l'acheteur'
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Les justificatifs à remettre au titre de la candidature, les précisions sur les capacités en cas de groupements d'opérateurs économiques et/ou en cas de sous-traitance et le détail des documents à remettre sont présentés à l'article 7.1 "Justificatifs à remettre au titre de lacandidature" du règlement de la consultation(rc).Ces justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" du présent avis seront fournis par le groupement (le cas échéant) afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuterle marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp).En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NonLes documents à remettre et relatifs à l'offre sont listés à l'article 7.2 du RC. Les critères de jugement des offres sont détaillés à l'article 3.5.1 du Rc.Lescandidats ne doivent pas utiliser l'adresse mail indiquée dans le présent avis pour poser des questions et remettre leurs offres.Le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon.Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le décret no2013-269 du 29 mars 2013.Acomptes : versés dans les conditions fixés par les articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 CCP et par le Ccap.Avance : accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 Ccp.Variation des prix : prix révisables.Forme juridique : Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 194-607884 (2023-10-04)
Informations complémentaires (2023-11-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 194-607884
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-07 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 08/11/2023 à 09h00lieu: 20 rue du Lac 690003 Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/11/2023 à 14h00
Source: OJS 2023/S 215-677698 (2023-11-03)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 305 250 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 194-607884
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-585
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“déchèteries de : Décines-Charpieu, Genas, Neuville-Genay, Rillieux-La-Pape, Vaulx-En-Velin”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: buty Services
Adresse postale: 17, rue Francine Fromont
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 991 038 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-584
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“déchèteries de : Caluire-Et-Cuire, Champagne-Au-Mont-D'Or, Francheville-Sainte-Foy - lyon-Vaise (9e), Saint-Genis-Les-Ollières” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 924 282 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-586
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“déchèteries de : Feyzin, Grigny-Chantelot, Mions-Corbas, Pierre-Bénite, Saint-Priest, Vénissieux” Nom et adresse du contractant
Nom: serfim Recyclage
Adresse postale: 2 Chemin du Génie Cs 50213
Commune postale: Venissieux Cedex
Code postal: 69632
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 908 401 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-587
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“déchèteries de : Lyon Artillerie (7e), Villeurbanne-Kruger, Villeurbanne-Brinon, ainsi que les déchets inertes issus des services urbains métropolitains et...”
Titre
déchèteries de : Lyon Artillerie (7e), Villeurbanne-Kruger, Villeurbanne-Brinon, ainsi que les déchets inertes issus des services urbains métropolitains et tous les sites les samedis
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 346 417 💰
Source: OJS 2023/S 249-791428 (2023-12-22)