montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1635000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Territoire de la Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-26.
Avis de marché (2023-10-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomération d'aurillac
Numéro d'enregistrement national: 24150023000016
Adresse postale: 3, Place des Carmes
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@caba.fr📧
Région: Cantal🏙️
URL: https://www.caba.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: traitement Et Transfert De Déchets Menagers Et Assimiles
23ttdechets
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1635000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la...”
Brève description
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1635000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Territoire de la Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 635 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gravats issus des déchetteries et déchets de chantiers des travaux en régie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Caba 15000 - aurillac
Description du marché:
“gravats issus des déchetteries et déchets de chantiers des travaux en régiemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : Euro(S) (H.T.).Les...”
Description du marché
gravats issus des déchetteries et déchets de chantiers des travaux en régiemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets verts de déchetterie et de chantiers de travaux en régie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“déchets verts de déchetterie et de chantiers de travaux en régiemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : Euro(S) (H.T.).Les seuils sont...”
Description du marché
déchets verts de déchetterie et de chantiers de travaux en régiemontant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois (classe A et B) de déchetterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“bois (classe A et B) de déchetterie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein...”
Description du marché
bois (classe A et B) de déchetterie Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: reprise de la ferraille issue des déchetteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“reprise de la ferraille issue des déchetteries Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en...”
Description du marché
reprise de la ferraille issue des déchetteries Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: transport du flux multimatériaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Description du marché:
“transport du flux multimatériaux Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité...”
Description du marché
transport du flux multimatériaux Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-29
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 210-664111 (2023-10-26)