Traitement des refus produits par le TVME issus des ordures ménagères
Symevad
La prestation consiste au traitement des refus produits par l'unité Tri Valorisation Matière Energie (TVME) du SYMEVAD, issus des ordures ménagères.
Date limiteDeadline 2026-11-30
Qui ?- • Symevad
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des refus produits par le TVME issus des ordures ménagères
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 530 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Quantité: 14000 tonne
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance opérationnelle et environnementale (20 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Symevad
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 Rue Mirabeau
Code postal: 62141
Commune postale: EVIN MALMAISON cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h.krolikowski@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321791246 📞
URL: https://www.symevad.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16847_1189310.html 🌏
URL de participation: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 211-756206 (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des refus produits par le TVME issus des ordures ménagères
Numéro de référence:
2026-AO-02
Brève description:
La prestation consiste au traitement des refus produits par l'unité Tri Valorisation Matière Energie (TVME) du SYMEVAD, issus des ordures ménagères.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 530 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
2026-AO-02
Quantité: 14000 tonne
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot " Nombre maximum de participants à l'accord-cadre " constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Performance opérationnelle et environnementale (20 points)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 150
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Symevad
Numéro d'enregistrement national:
20000720100037
Adresse postale: 60 Rue Mirabeau
Code postal: 62141
Commune postale: EVIN MALMAISON cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h.krolikowski@symevad.org 📧
Téléphone: +33 321791246 📞
URL: https://www.symevad.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://symevad.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16847_1189310.html 🌏
URL de participation: https://symevad.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
20000720100037
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 211-756206 (2026-10-28)
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