TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION

Nevers Agglomération

Traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-09-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-01 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets issus des decheteries de nevers agglomeration
Numéro de référence: AO26-02
Brève description: Traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Traitement des encombrants non incinérables
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 1 000 Montant annuel maximum HT : 170 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Traitement des gravats
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 5 000 Montant annuel maximum HT : 35 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Traitement des ferrailles et des batteries
Description du marché:
Tonnage maximum annuel : 700 Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Traitement du bois
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 2 500 Montant annuel maximum HT : 130 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Enlèvement, transport et traitement des DDS hors écoDDS
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 150 Montant annuel maximum HT : 60 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Traitement du placoplatre
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 250 Montant annuel maximum HT : 30 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nevers Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 24580440600107
Adresse postale: 124 route de Marzy
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nevers Agglomération
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694520?orgAcronyme=d5t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694520?orgAcronyme=d5t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 169-604593 (2026-09-01)