TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION
Nevers Agglomération
Traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération
Date limiteDeadline 2026-10-05
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets issus des decheteries de nevers agglomeration
Numéro de référence:
Brève description: Traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des encombrants non incinérables
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des gravats
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des ferrailles et des batteries
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement du bois
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement des DDS hors écoDDS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement du placoplatre
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nevers Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 124 route de Marzy
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nevers Agglomération
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694520?orgAcronyme=d5t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694520?orgAcronyme=d5t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 169-604593 (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets issus des decheteries de nevers agglomeration
Numéro de référence:
AO26-02
Brève description: Traitement des déchets issus des déchèteries de Nevers Agglomération
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Traitement des encombrants non incinérables
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 1 000 Montant annuel maximum HT : 170 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Traitement des gravats
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 5 000 Montant annuel maximum HT : 35 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Traitement des ferrailles et des batteries
Description du marché:
Tonnage maximum annuel : 700 Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Traitement du bois
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 2 500 Montant annuel maximum HT : 130 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Enlèvement, transport et traitement des DDS hors écoDDS
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 150 Montant annuel maximum HT : 60 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Traitement du placoplatre
Description du marché:
Estimation annuelle du volume des déchets en tonne : 250 Montant annuel maximum HT : 30 000 € Durée : 1 an à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an à chaque fois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nevers Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
24580440600107
Adresse postale: 124 route de Marzy
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nevers Agglomération
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694520?orgAcronyme=d5t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694520?orgAcronyme=d5t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 169-604593 (2026-09-01)
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