Traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et transport des bennes
Communauté d'agglomération du Grand Sénonais
Le marché a pour objet le traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et le transport des bennes en complément de la régie. Les prestations sont divisées en lots définis comme suit : - Lot n° 1 : Transport et traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes, - Lot n° 2 : Traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries, - Lot n° 3 : Traitement des gravats issus des trois déchèteries, - Lot n° 4 : Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants.
Date limiteDeadline 2026-12-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et transport des bennes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des gravats issus des trois déchèteries
Description du marché: Le présent lot concerne le traitement des gravats issus des trois déchèteries.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Boulevard du 14 juillet
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Achat et Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386658900 📞
URL: https://www.grand-senonais.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-782484 (2026-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et transport des bennes
Numéro de référence:
A05-26
Brève description:
Le marché a pour objet le traitement des déchets déposés en déchèterie des Sablons, des Vauguillettes et de Rousson, et le transport des bennes en complément de la régie. Les prestations sont divisées en lots définis comme suit : - Lot n° 1 : Transport et traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes, - Lot n° 2 : Traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries, - Lot n° 3 : Traitement des gravats issus des trois déchèteries, - Lot n° 4 : Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants.
Afficher plus
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transport et traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent lot concerne le transport et le traitement des plâtres issus des trois déchèteries avec mise à disposition de bennes.
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché sera passé pour une période initiale d'environ 12 mois, soit à compter du 01/01/2027, ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. L'exécution des prestations aura lieu jusqu'au 31/12/2027. Il se renouvellera 2 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois à chaque reconduction, soit de la façon suivante : - Une première reconduction pour la période du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028, - Une seconde reconduction pour la période du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029. La durée globale du marché ne pourra pas excéder 3 ans.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries
Description du marché:
Le présent lot concerne le traitement des déchets encombrants issus des trois déchèteries.
Durée de l'accord: 1 années Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Traitement des gravats issus des trois déchèteries
Description du marché: Le présent lot concerne le traitement des gravats issus des trois déchèteries.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants
Description du marché:
Le présent lot concerne le transport et le traitement des déchets ménagers spéciaux issus des trois déchèteries avec mise à disposition de contenants.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Numéro d'enregistrement national:
24890033400033
Adresse postale: 21 Boulevard du 14 juillet
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Achat et Commande Publique
Courrier électronique: marchespublics@grand-senonais.fr 📧
Téléphone: +33 386658900 📞
URL: https://www.grand-senonais.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695956?orgAcronyme=l5b 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 218-782484 (2026-11-09)
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