la consultation concerne la réception des déchets encombrants issus des 21 déchèteries et de sites spécifiques de la Métropole ainsi que de la valorisation et le traitement des déchets encombrants.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée, les candidats peuvent candidater à un ou plusieurs lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires en application du Bpu et des quantités collectées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets d'encombrants des déchèteries métropolitaines et des sites spécifiques
2023-Fcs-Acp-0393”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“la consultation concerne la réception des déchets encombrants issus des 21 déchèteries et de sites spécifiques de la Métropole ainsi que de la valorisation...”
Brève description
la consultation concerne la réception des déchets encombrants issus des 21 déchèteries et de sites spécifiques de la Métropole ainsi que de la valorisation et le traitement des déchets encombrants.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée, les candidats peuvent candidater à un ou plusieurs lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires en application du Bpu et des quantités collectées
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble Alpes Métropole 38000 - grenoble
Description du marché:
“secteur Nord recouvrant les déchèteries suivantes : Domène, Fontaine, Grenoble Jacquard, Grenoble Jouhaux, Grenoble Peupliers, La Tronche, Meylan,...”
Description du marché
secteur Nord recouvrant les déchèteries suivantes : Domène, Fontaine, Grenoble Jacquard, Grenoble Jouhaux, Grenoble Peupliers, La Tronche, Meylan, Saint-Egrève, Saint-Martin-D'Hères, Sassenage, Seyssins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (voir Rc pour les sous-critères)”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est reconductible expressément deux fois 12 mois, soit une durée totale de 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“secteur Sud recouvrant les déchèteries suivantes : Champ-Sur- drac, Claix, Echirolles, Eybens, Pont- de-claix, Saint-Paul-De-Varces, Varces,...”
Description du marché
secteur Sud recouvrant les déchèteries suivantes : Champ-Sur- drac, Claix, Echirolles, Eybens, Pont- de-claix, Saint-Paul-De-Varces, Varces, Vaulnaveys-Le-Haut, Vif, Vizille
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 440 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-16
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-16
15:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -La valeur estimé est ici pour l'ensemble des lots et sur la durée totale (4 ans). Une clause sociale est indiqué au CCAP pour les deux lots (voir annexe 2)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 200-627452 (2023-10-12)