Traitement, conditionnement et chargement des Déchets Ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT
CC Chablis, villages et terroirs
Traitement, conditionnement et chargement des Déchets Ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT (rayon de 35 km)
Date limiteDeadline 2026-09-25
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bourgogne › Yonne
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement, conditionnement et chargement des Déchets Ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Traitement, conditionnement et chargement des papiers et emballages ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chablis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-06 14:00:00 📅
Lieu: Chablis
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Chablis, Villages et Terroirs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue du Serein
Code postal: 89800
Commune postale: Chablis
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.dechets@3cvt.fr 📧
Téléphone: 0682250338 📞
URL: https://www.3cvt.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1177375 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
BP 61616
Code postal: 20016
Commune postale: dijon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laura JERUSALEM
Courrier électronique: service.dechets@3cvt.fr 📧
Téléphone: 0386189242 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 152-553524 (2026-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement, conditionnement et chargement des Déchets Ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT
Numéro de référence:
2026-03
Brève description:
Traitement, conditionnement et chargement des Déchets Ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT (rayon de 35 km)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Description
Identifiant interne:
2026-03
Titre: Traitement, conditionnement et chargement des papiers et emballages ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT
Description du marché:
Si le centre de traitement retenu par le candidat se situe à plus de 35 km du siège de la Communauté de Communes Chablis, Villages et Terroirs (3CVT), le titulaire devra proposer un quai de transit se situant dans un rayon de 35 km du siège de la 3CVT.
Cette prestation comprend :
La réception et le pesage de la totalité des matériaux issus de la collecte sélective en porte-à-porte sur le territoire de la 3CVT et des cartons de déchetteries,
Le tri des emballages et des journaux-revues-magazines en mélange (multi-flux),
Le conditionnement des matériaux après tri,
Le conditionnement des cartons de déchetteries,
Le stockage temporaire des produits conditionnés,
Le chargement des matériaux triés sur les véhicules des repreneurs,
Le transfert et l'élimination des refus de tri et déchets non valorisables au centre de traitement choisi par le candidat.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Traitement, conditionnement et chargement des papiers et emballages ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chablis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-10-06 14:00:00 📅
Lieu: Chablis
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Chablis, Villages et Terroirs
Numéro d'enregistrement national:
20006708000081
Adresse postale: 2 rue du Serein
Code postal: 89800
Commune postale: Chablis
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.dechets@3cvt.fr 📧
Téléphone: 0682250338 📞
URL: https://www.3cvt.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1177375 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210111500480
Adresse postale: 22 rue d'Assas
BP 61616
Code postal: 20016
Commune postale: dijon
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laura JERUSALEM
Courrier électronique: service.dechets@3cvt.fr 📧
Téléphone: 0386189242 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 152-553524 (2026-08-07)
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