Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
CNRS délégation régionale Hauts-de-France
Le marché a pour objet la fourniture, livraison, installation et mise en service d'un nouveau tour de dépôt par la méthode OVD (outside vapor deposition).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-07 | Avis de marché |
| 2024-08-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tours
Numéro de référence: 202310101657
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +333 20125800 📞
Fax: +33 320630043 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399310&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-751448
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 742 842 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 742 842 EUR 💰
Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 5 du règlement de la consultation (RC).
Situation économique et financière: Voir article 5 du règlement de la consultation (RC).
Capacité technique et professionnelle: Voir article 5 du règlement de la consultation (RC).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Date d'envoi des invitations: 2024-01-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03894
Contact
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399310&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +333 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 239-751448 (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tours
Numéro de référence: 202310101657
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture, livraison, installation et mise en service d'un nouveau tour de dépôt par la méthode OVD (outside vapor deposition).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +333 20125800 📞
Fax: +33 320630043 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399310&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2024-01-23 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-751448
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 742 842 EUR 💰
Brève description:
Acquisition d’un nouveau tour de dépôt par la méthode OVD (outside vapor deposition). Le tour de dépôt sera installé en lieu et place du tour actuel. Ce dernier est implanté dans une cabine étanche équipée d’un dispositif d’aspirations particules et gaz générés par le process. Le tour doit être complètement automatisé.
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Durée de l'accord: 15 mois
Description des options:
Les prestations supplémentaires éventuelles portent sur :
- PSE n°1 (obligatoire) : Mesure de température de la cible.
- PSE n°2 (obligatoire) : Mesure de diamètre durant le dépôt.
- PSE n°3 (obligatoire) : Compartiment BBr3 et contrôle associé dans l'automate.
- PSE n°4 (obligatoire) : Cibles alumines.
- PSE n°5 (obligatoire) : Contrat de maintenance.
- PSE n°6 (facultative) : Armoire préalablement remplie de précurseurs (SiCl4, GeCl4, POCl3, BBr3).
La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles n°1 à n°5 est obligatoire.
Faute de réponse du soumissionnaire sur les prestations supplémentaires éventuelles, son offre est éliminée.
La réponse à la prestation supplémentaire éventuelle n°6 est facultative.
L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
IRCICA (USR3380)
50, avenue Halley
59658 Villeneuve d'Ascq.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir article 5 du règlement de la consultation (RC).
Situation économique et financière: Voir article 5 du règlement de la consultation (RC).
Capacité technique et professionnelle: Voir article 5 du règlement de la consultation (RC).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Date d'envoi des invitations: 2024-01-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03894
Contact
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2399310&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
a présente procédure se déroule en deux temps : une phase candidature suivi d'une phase offres. Les candidats sont invités à ne pas déposer d’offre avant que leur candidature ne soit acceptée par le CNRS. Ainsi, pour la première phase de la procédure, seul un dossier de candidature tel que décrit à l’article 5 est demandé du Règlement de la consultation (date limite de remise des candidature fixée au 23/01/24 à 14h).
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Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +333 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 239-751448 (2023-12-07)
Avis d'attribution de marché (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Numéro de référence:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tours 📦
Valeur estimée hors TVA: 742 842 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 741995.6 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
50, avenue Halley
Code postal: 59658
Ville: Villeneuve d'Ascq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-07 📅
Titre: Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 741995.6 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Herbert Arnold GmbH & Co. KG
Nom et adresse du contractant
Nom: Herbert Arnold GmbH & Co. KG
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Weilstr.6
Code postal: 35781
Commune postale: Weilburg
Région: Limburg-Weilburg 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@arnold-gruppe.de 📧
Téléphone: +49 (0) 6471-9394-0 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +333 20125800 📞
Fax: +33 320630043 📠
URL: https://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Nord 🏙️
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 155-482037 (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Numéro de référence:
202310101657
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Tours 📦
Valeur estimée hors TVA: 742 842 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 741995.6 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
202310101657
Description du marché:
Acquisition d’un nouveau tour de dépôt par la méthode OVD (outside vapor deposition). Le tour de dépôt sera installé en lieu et place du tour actuel. Ce dernier est implanté dans une cabine étanche équipée d’un dispositif d’aspirations particules et gaz générés par le process. Le tour doit être complètement automatisé.
Afficher plus
L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
Adresse postale: IRCICA (USR3380)
50, avenue Halley
Code postal: 59658
Ville: Villeneuve d'Ascq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les prestations supplémentaires éventuelles portent sur : - PSE n°1 (obligatoire) : Mesure de température de la cible. - PSE n°2 (obligatoire) : Mesure de diamètre durant le dépôt. - PSE n°3 (obligatoire) : Compartiment BBr3 et contrôle associé dans l'automate. - PSE n°4 (obligatoire) : Cibles alumines. - PSE n°5 (obligatoire) : Contrat de maintenance. - PSE n°6 (facultative) : Armoire préalablement remplie de précurseurs (SiCl4, GeCl4, POCl3, BBr3). La réponse aux prestations supplémentaires éventuelles n°1 à n°5 est obligatoire. Faute de réponse du soumissionnaire sur les prestations supplémentaires éventuelles, son offre est éliminée. La réponse à la prestation supplémentaire éventuelle n°6 est facultative.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
202778 - Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Date de conclusion du contrat: 2024-08-07 📅
Titre: Tour de dépôt OVD (outside vapor deposition)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 741995.6 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Offre d'Herbert Arnold GmbH & Co. KG
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Herbert Arnold GmbH & Co. KG
Nom et adresse du contractant
Nom: Herbert Arnold GmbH & Co. KG
Numéro d'enregistrement national:
DE113679916
Adresse postale: Weilstr.6
Code postal: 35781
Commune postale: Weilburg
Région: Limburg-Weilburg 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@arnold-gruppe.de 📧
Téléphone: +49 (0) 6471-9394-0 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement national:
180 089 013 03894
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123
Code postal: 59001
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr 📧
Téléphone: +333 20125800 📞
Fax: +33 320630043 📠
URL: https://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires
Informations complémentaires
a présente procédure se déroule en deux temps : une phase candidature suivi d'une phase offres. Les candidats sont invités à ne pas déposer d’offre avant que leur candidature ne soit acceptée par le CNRS. Ainsi, pour la première phase de la procédure, seul un dossier de candidature tel que décrit à l’article 5 est demandé du Règlement de la consultation (date limite de remise des candidature fixée au 23/01/24 à 14h). Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis.
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Région: Nord 🏙️
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 06.08.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 07.08.2024.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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