tierce maintenance applicative et de développements spécifiques pour le Département de l'isère et le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'isère
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires et/ou des prix catalogue.Forme de marché par lot : à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel. Accords-Cadres conclus pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“tierce maintenance applicative et de développements spécifiques pour le Département de l'isère et le Service Départemental d'incendie et de Secours de...”
Titre
tierce maintenance applicative et de développements spécifiques pour le Département de l'isère et le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'isère
F23dsi-St003
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Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires et/ou des prix catalogue.Forme de marché par lot : à bons de commande sans minimum annuel et avec un maximum annuel. Accords-Cadres conclus pour une période initiale de 1 an.le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale de chaque accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 584 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : par...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : par application des critères et dans la limite du nombre maximum de lots (soit 4)
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tma-Lamp développement, modification de flux de données, maintenance et assistance d'applications spécifiques - applications web de technologie libre...”
Titre
tma-Lamp développement, modification de flux de données, maintenance et assistance d'applications spécifiques - applications web de technologie libre (Linux, Apache, Mysql, Mariadb, Mongodb, Php, ?)
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“pour le Département de l'isère : 38000 Grenoble - pour le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'isère (Sdis 38) : 38600 Fontaine 38000 - grenoble”
Description du marché:
“tma-LampDéveloppement, modification de flux de données, de maintenance et d'assistance d'applications spécifiques à une activité ou un métier de la...”
Description du marché
tma-LampDéveloppement, modification de flux de données, de maintenance et d'assistance d'applications spécifiques à une activité ou un métier de la Collectivité - applications web de technologie libre (Linux, Apache, Mysql, Mariadb, Mongodb, Php, ?)
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel par entité sur le lot 01 est :- pour le Département de l'isère : 320 000 euro(s) Ht- pour le Service Départemental d'incendie et...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel par entité sur le lot 01 est :- pour le Département de l'isère : 320 000 euro(s) Ht- pour le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'isère : 80 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tma-Msoft développement, modification de flux de données, maintenance et assistance d'applications spécifiques - applications de technologie Microsoft...”
Titre
tma-Msoft développement, modification de flux de données, maintenance et assistance d'applications spécifiques - applications de technologie Microsoft (Visual Basic, Access, Sharepoint, .Net,?)
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“tma-MsoftDéveloppement, modification de flux de données, de maintenance et d'assistance d?applications spécifiques à une activité ou un métier de la...”
Description du marché
tma-MsoftDéveloppement, modification de flux de données, de maintenance et d'assistance d?applications spécifiques à une activité ou un métier de la Collectivité - applications de technologie Microsoft (Visual Basic, Access, Sharepoint, .Net,?)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel par entité sur le lot 02 est :- pour le Département de l'isère : 320 000 euro(s) Ht- pour le Service Départemental d'incendie et...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel par entité sur le lot 02 est :- pour le Département de l'isère : 320 000 euro(s) Ht- pour le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'isère : 80 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tma-Java développement, modification de flux de données, maintenance et assistance d'applications spécifiques - applications de technologie Java (Java J2ee,...”
Titre
tma-Java développement, modification de flux de données, maintenance et assistance d'applications spécifiques - applications de technologie Java (Java J2ee, Oracle, Jquery, Bootstrap, Etl Talend)
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Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“tma-JavaDéveloppement, modification de flux de données, de maintenance et d?assistance d'applications spécifiques à une activité ou un métier de la...”
Description du marché
tma-JavaDéveloppement, modification de flux de données, de maintenance et d?assistance d'applications spécifiques à une activité ou un métier de la Collectivité - applications de technologie Java (Oracle, J2ee, Jquery, Bootstrap, Etl Talend)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel par entité sur le lot 03 est :- pour le Département de l'isère : 120 000 euro(s) Ht- pour le Service Départemental d'incendie et...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel par entité sur le lot 03 est :- pour le Département de l'isère : 120 000 euro(s) Ht- pour le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'isère : 80 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tma-Bi développement, de maintenance et d'assistance aux outils décisionnels ((Business Object, Qlikview/Qliksense, Etl Talend, Etl Data Intelligence)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“tma-BiDéveloppement, de maintenance et d'assistance aux outils décisionnels (Business Object, Qlikview/Qliksense, Etl Talend, Etl Data Intelligence)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 344 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum annuel par entité sur le lot 04 est :- pour le Département de l'isère : 220 000 euro(s) Ht- pour le Service Départemental d'incendie et...”
Informations complémentaires
le montant maximum annuel par entité sur le lot 04 est :- pour le Département de l'isère : 220 000 euro(s) Ht- pour le Service Départemental d'incendie et de Secours de l'isère : 80 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loitout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacitépour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit la possibilité du versement d'une avance, avec...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit la possibilité du versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires et/ou du catalogue.Les prix du bordereau sont révisables annuellement sauf les prix catalogue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Modalités de financement des prestations : ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts et ressources propres du Sdis de l'isère, y compris les emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-18
12:01 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 147-470025 (2023-07-28)