TERRASSEMENT ET GESTION DE TERRES POLLUEES - PHASE 1 BASSE ILE

Nantes métropole aménagement

Réalisation de travaux de terrassement et de gestion de terres polluées dans le cadre de l'opération Pirmil Les Isles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Verdipole

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-12	Avis de marché
2023-05-31	Informations complémentaires
2023-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 1455-T-Depollution phase 1 Basse ile
Brève description:

Réalisation de travaux de terrassement et de gestion de terres polluées dans le cadre de l'opération Pirmil Les Isles

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de décontamination du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Amenagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_NovHQ6KAV2&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_NovHQ6KAV2 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-14 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293541
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Le montant indique au point II.1.5 correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tel que défini par l'article R2128-1 du Code de la Commande Publique pendant la durée totale de l'accord-cadre, et ne constitue en aucun un engagement de consommation en valeur.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 07 juin 2023 à 18h00 une demande via le profil d'acheteur https://nantes-am.achatpublic.com/

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 150 000 EUR 💰
Brève description:

L'accord cadre s'exécutera dans le cadre de deux voletsUn volet Commande initiale :La commande initiale correspond à un marché ordinaire et porte sur la réalisation aux travaux suivants :- Déclarations, autorisations préalables et travaux préparatoires- Travaux de terrassement, de tri et d'évacuation des terres,- Remise en état et documents de recolement Un volet à bons de commande :Les bons de commande émis dans le cadre de ce volet porteront sur la réalisation des travaux suivants :- Gestion du merlon périphérique- Gestion des terres d'un ilot pour l'implantation d'un établissement sensible - Réalisation de travaux supplémentaires liés à des découvertes en phase de chantier ou à des besoins complémentaires de sécurisation du site sur la ZAC et/ou à l'optimisation des déblais sur site

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le volet à bons de commande de l'accord cadre pourra être reconduit , sur décision expresse du maître d'ouvrage, une fois pour une durée d'un an

Nom du projet ou programme financé par l’UE: L'opération est susceptible d'être éligible au programme EURO/FEDER. Elle est également susceptible d'être éligible aux programmes suivants : fond transition juste, fonds vert, France 2030/Démonstrateurs Ville Durable
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le secteur d'intervention est localisé entre la rue de la Basse-Ile au nord, le boulevard Schoelcher à l'est et le boulevard du Général de Gaulle au sud, sur la commune de Rezé.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

A titre accessoire, le marché comporte des conditions d'exécution visant à prendre en compte les objectifs de transition écologiques portés par le projet urbain Pirmil Les Isle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de Nantes Métropole Aménagement

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_NovHQ6KAV2&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr 📧
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Rennes
Source: OJS 2023/S 095-293541 (2023-05-12)

Informations complémentaires (2023-05-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-31 📅
Date limite de soumission: 2023-06-21 📅
Date de publication: 2023-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 106-333600
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-293541
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2023/S 106-333600 (2023-05-31)

Avis d'attribution de marché (2023-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 685428.38 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-508067
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

Le montant de 2 150 000 euro(s) HT mentionné au point V.2.4 correspond au montant maximum de l'accord-cadreLe montant de 685428.38 euro(s) HT mentionné au point V.2.4 correspond au montant du Détail Quantitatif Estimatif

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoir technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Nom: Verdipole
Adresse postale: 463, rue des Clauwiers
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.verdipole.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 685428.38 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2023/S 160-508067 (2023-08-17)

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