Objet Champ d'application du marché
Titre:
“TERRASSEMENT ET GESTION DE TERRES POLLUEES - PHASE 1 BASSE ILE
1455-T-Depollution phase 1 Basse ile”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“Réalisation de travaux de terrassement et de gestion de terres polluées dans le cadre de l'opération Pirmil Les Isles”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 150 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de décontamination du sol📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le secteur d'intervention est localisé entre la rue de la Basse-Ile au nord, le boulevard Schoelcher à l'est et le boulevard du Général de Gaulle au sud,...”
Site principal ou lieu d'exécution
Le secteur d'intervention est localisé entre la rue de la Basse-Ile au nord, le boulevard Schoelcher à l'est et le boulevard du Général de Gaulle au sud, sur la commune de Rezé.
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Description du marché:
“L'accord cadre s'exécutera dans le cadre de deux voletsUn volet Commande initiale :La commande initiale correspond à un marché ordinaire et porte sur la...”
Description du marché
L'accord cadre s'exécutera dans le cadre de deux voletsUn volet Commande initiale :La commande initiale correspond à un marché ordinaire et porte sur la réalisation aux travaux suivants :- Déclarations, autorisations préalables et travaux préparatoires- Travaux de terrassement, de tri et d'évacuation des terres,- Remise en état et documents de recolement Un volet à bons de commande :Les bons de commande émis dans le cadre de ce volet porteront sur la réalisation des travaux suivants :- Gestion du merlon périphérique- Gestion des terres d'un ilot pour l'implantation d'un établissement sensible - Réalisation de travaux supplémentaires liés à des découvertes en phase de chantier ou à des besoins complémentaires de sécurisation du site sur la ZAC et/ou à l'optimisation des déblais sur site
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le volet à bons de commande de l'accord cadre pourra être reconduit , sur décision expresse du maître d'ouvrage, une fois pour une durée d'un an” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“L'opération est susceptible d'être éligible au programme EURO/FEDER. Elle est également susceptible d'être éligible aux programmes suivants : fond...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
L'opération est susceptible d'être éligible au programme EURO/FEDER. Elle est également susceptible d'être éligible aux programmes suivants : fond transition juste, fonds vert, France 2030/Démonstrateurs Ville Durable
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“A titre accessoire, le marché comporte des conditions d'exécution visant à prendre en compte les objectifs de transition écologiques portés par le projet...”
Conditions d'exécution du contrat
A titre accessoire, le marché comporte des conditions d'exécution visant à prendre en compte les objectifs de transition écologiques portés par le projet urbain Pirmil Les Isle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Nantes Métropole Aménagement
“Le montant indique au point II.1.5 correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tel que défini par l'article R2128-1 du Code de la Commande Publique...”
Le montant indique au point II.1.5 correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tel que défini par l'article R2128-1 du Code de la Commande Publique pendant la durée totale de l'accord-cadre, et ne constitue en aucun un engagement de consommation en valeur.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir avant le 07 juin 2023 à 18h00 une demande via le profil d'acheteur https://nantes-am.achatpublic.com/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Rennes
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737📞
Courrier électronique: chg.accueil-rennes@justice.fr📧
URL: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-rennes🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile ; Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 095-293541
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-06-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-06-14 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-21 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 106-333600 (2023-05-31)
Avis d'attribution de marché (2023-08-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 685428.38 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoir technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 095-293541
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-043
Titre: Terrassements et gestion des terres polluées
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Verdipole
Adresse postale: 463, rue des Clauwiers
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.verdipole.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 685428.38 💰
“Le montant de 2 150 000 euro(s) HT mentionné au point V.2.4 correspond au montant maximum de l'accord-cadreLe montant de 685428.38 euro(s) HT mentionné au...”
Le montant de 2 150 000 euro(s) HT mentionné au point V.2.4 correspond au montant maximum de l'accord-cadreLe montant de 685428.38 euro(s) HT mentionné au point V.2.4 correspond au montant du Détail Quantitatif Estimatif
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Source: OJS 2023/S 160-508067 (2023-08-17)