taille et entretien des arbres d'alignement sur les voies et espaces publics de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

la prestation porte sur :
- La taille de formation des jeunes plantations,
- La taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre,
- La taille d'adaptation des arbres,
- La taille de prévention des risques, la
- La taille sanitaire,
- La taille d'éclaircissage,
- L'Abattage et l'essouchement,
- Le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-09	Avis de marché
2023-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 23PVE08
Brève description:

la prestation porte sur : - La taille de formation des jeunes plantations, - La taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, - La taille d'adaptation des arbres, - La taille de prévention des risques, la - La taille sanitaire, - La taille d'éclaircissage, - L'Abattage et l'essouchement, - Le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-09 📅
Date limite de soumission: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 113-352546
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum période ferme : 1 600 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 4 800 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la prestation porte sur :

- La taille de formation des jeunes plantations,

- La taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre,

- La taille d'adaptation des arbres,

- La taille de prévention des risques, la

- La taille sanitaire,

- La taille d'éclaircissage,

- L'Abattage et l'essouchement,

- Le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes

Valeur totale estimée: 24 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: communes du secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:

les communes concernées sont : Albigny sur Saône, Cailloux sur Fontaînes, Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'or, Couzon au Mont d'or, Curis au Mont d'or, Fleurieu sur Saône, Fontaines sur Saône, Fontaines Saint Martin, Genay, Lyon 3, Montanay, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'or, Quincieux, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Sathonay Camp, Sathonay Village, Saint Germain au Mont d'or, Saint Romain au Mont d'or, Villeurbanne

Valeur estimée hors TVA: 4 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum période ferme : 1 600 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 4 800 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: communes du secteur Est
Numéro du lot: 2
Brève description:

les communes concernées : Bron, Chassieu, Décines, Jonage, Meyzieu, Vaulx en Velin, Lyon 8

Intitulé du lot: communes du secteur Sud
Numéro du lot: 3
Brève description:

les communes concernées : Corbas, Feyzin, Solaize, Saint Fons, Vénissieux, Saint Priest, Mions

Intitulé du lot: communes du secteur Ouest
Numéro du lot: 4
Brève description:

les communes concernées : Charbonnières les Bains, Craponne, Francheville, Irigny, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Sainte Foy les Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, Grigny, Givors, Vernaison, Charly, Lyon 7

Intitulé du lot: communes du secteur Centre Ouest
Numéro du lot: 5
Brève description:

les communes concernées : Champagne au Mont d'or, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu, Lyon 1, Lyon 2, Lyon 4, Lyon 5, Lyon 6, Lyon 9, Marcy l'etoile, Saint Didier au Mont d'or, Saint Cyr au Mont d'or

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

communes du secteur Nord

communes du secteur Est

communes du secteur Sud

communes du secteur Ouest

communes du secteur Centre Ouest

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat doit remettre les documents suivants :

- la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.

- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :

- n'Entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé).

- Est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).

Il est à noter que :

- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.

- Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.

Situation économique et financière:

déclaration sur le Ca

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

le chiffre d'affaires global annuel doit être de 2 100 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices

Capacité technique et professionnelle:

► Références service ou fourniture

présentation d'une liste des principales livraison effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

Être en capacité de réaliser des prestations de taille et d'entretien d'arbres d'alignement ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.

certificats de qualification professionnelle établis par…

… organismes indépendants

… des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membre.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: certifications Qualipaysage E141 et H121 ou équivalent
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les cinq lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du Ccap.

Les cinq lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 9.5 du Cctp

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires: le ou les représentant(s) de l'acheteur

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23pve08. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2023/S 113-352546 (2023-06-09)

Avis d'attribution de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La prestation porte sur : - la taille de formation des jeunes plantations, - la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, - la taille d'adaptation des arbres, - la taille de prévention des risques, la - la taille sanitaire, - la taille d'éclaircissage, - l'abattage et l'essouchement, - le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes

Valeur totale du marché: 24 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705773
Se réfère à l'avis: 2023/S 113-352546
Numéro JO-S: 224

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

… couronnes. Les communes concernées sont : Albigny sur Saône, Cailloux sur Fontaînes, Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'or, Couzon au Mont d'or, Curis au Mont d'or, Fleurieu sur Saône, Fontaines sur Saône, Fontaines Saint Martin, Genay, Lyon 3, Montanay, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'or, Quincieux, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Sathonay Camp, Sathonay Village, Saint Germain au Mont d'or, Saint Romain au Mont d'or, Villeurbanne

… couronnes Les communes concernées : Bron, Chassieu, Décines, Jonage, Meyzieu, Vaulx en Velin, Lyon 8

Les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des…

… couronnes. Les communes concernées : Corbas, Feyzin, Solaize, Saint Fons, Vénissieux, Saint Priest, Mions

… couronnes Les communes concernées : Charbonnières les Bains, Craponne, Francheville, Irigny, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Sainte Foy les Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, Grigny, Givors, Vernaison, Charly, Lyon 7

les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes. Les communes concernées : Champagne au Mont d'or, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu, Lyon 1, Lyon 2, Lyon 4, Lyon 5, Lyon 6, Lyon 9, Marcy l'etoile, Saint Didier au Mont d'or, Saint Cyr au Mont d'or

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Nord

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom: espaces verts des monts D'Or
Adresse postale: 29 chemin de Fromenteau
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 4 800 000 EUR 💰
Nom: pothier elagage
Adresse postale: 190 Avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Nom: terideal tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Citroën - cS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Référence
Informations complémentaires

modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration et Marchés publics; Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans

Source: OJS 2023/S 224-705773 (2023-11-16)

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