la prestation porte sur :
- La taille de formation des jeunes plantations,
- La taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre,
- La taille d'adaptation des arbres,
- La taille de prévention des risques, la
- La taille sanitaire,
- La taille d'éclaircissage,
- L'Abattage et l'essouchement,
- Le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole de Lyon
Adresse postale: 20, rue du Lac - cs33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Délégation Gestion & Exploitation de lEspace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés DGEEP”
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993078 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“taille et entretien des arbres d'alignement sur les voies et espaces publics de la Métropole de Lyon
23PVE08”
Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“la prestation porte sur :
- La taille de formation des jeunes plantations,
- La taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre,
- La taille...”
Brève description
la prestation porte sur :
- La taille de formation des jeunes plantations,
- La taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre,
- La taille d'adaptation des arbres,
- La taille de prévention des risques, la
- La taille sanitaire,
- La taille d'éclaircissage,
- L'Abattage et l'essouchement,
- Le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes du secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: communes du secteur Nord
Description du marché:
“les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes.
les communes concernées sont : Albigny sur Saône, Cailloux sur Fontaînes, Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'or, Couzon au Mont d'or, Curis au Mont d'or, Fleurieu sur Saône, Fontaines sur Saône, Fontaines Saint Martin, Genay, Lyon 3, Montanay, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'or, Quincieux, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Sathonay Camp, Sathonay Village, Saint Germain au Mont d'or, Saint Romain au Mont d'or, Villeurbanne
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum période ferme : 1 600 000 euros (H.T.). Montant maximum...”
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande d'une période ferme de 4 ans non reconductible. Montant minimum période ferme : 1 600 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 4 800 000 euros (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes du secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes du secteur Est
Description du marché:
“les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes
les communes concernées : Bron, Chassieu, Décines, Jonage, Meyzieu, Vaulx en Velin, Lyon 8
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes du secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes du secteur Sud
Description du marché:
“les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes.
les communes concernées : Corbas, Feyzin, Solaize, Saint Fons, Vénissieux, Saint Priest, Mions
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes du secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes du secteur Ouest
Description du marché:
“les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes
les communes concernées : Charbonnières les Bains, Craponne, Francheville, Irigny, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Sainte Foy les Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, Grigny, Givors, Vernaison, Charly, Lyon 7
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: communes du secteur Centre Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes du secteur Centre Ouest
Description du marché:
“les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes.
les communes concernées : Champagne au Mont d'or, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu, Lyon 1, Lyon 2, Lyon 4, Lyon 5, Lyon 6, Lyon 9, Marcy l'etoile, Saint Didier au Mont d'or, Saint Cyr au Mont d'or
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat doit remettre les documents suivants :
- la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant...”
Liste et brève description des conditions
le candidat doit remettre les documents suivants :
- la lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'Entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé).
- Est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Il est à noter que :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration sur le Ca
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration sur le Ca
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“le chiffre d'affaires global annuel doit être de 2 100 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“► Références service ou fourniture
présentation d'une liste des principales livraison effectuées ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
► Références service ou fourniture
présentation d'une liste des principales livraison effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
Être en capacité de réaliser des prestations de taille et d'entretien d'arbres d'alignement ; de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
certificats de qualification professionnelle établis par organismes indépendants
certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent, ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membre.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): certifications Qualipaysage E141 et H121 ou équivalent
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les cinq lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du Ccap.
Les cinq lots...”
Conditions d'exécution du contrat
les cinq lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du Ccap.
Les cinq lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 9.5 du Cctp
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-15
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le ou les représentant(s) de l'acheteur
“pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est...”
pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 23pve08. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 CCP, aux articles R2132-7 à R2132-14 CCP, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 LYON Cedex 03
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral de Lyon, ordres des géomètres Experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29, cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Sur le fondement des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 113-352546 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-11-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation porte sur : - la taille de formation des jeunes plantations, - la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, - la taille...”
Brève description
La prestation porte sur : - la taille de formation des jeunes plantations, - la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, - la taille d'adaptation des arbres, - la taille de prévention des risques, la - la taille sanitaire, - la taille d'éclaircissage, - l'abattage et l'essouchement, - le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communes du secteur Nord
Description du marché:
“les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes. Les communes concernées sont : Albigny sur Saône, Cailloux sur Fontaînes, Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'or, Couzon au Mont d'or, Curis au Mont d'or, Fleurieu sur Saône, Fontaines sur Saône, Fontaines Saint Martin, Genay, Lyon 3, Montanay, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'or, Quincieux, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Sathonay Camp, Sathonay Village, Saint Germain au Mont d'or, Saint Romain au Mont d'or, Villeurbanne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes Les communes concernées : Bron, Chassieu, Décines, Jonage, Meyzieu, Vaulx en Velin, Lyon 8
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
Les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes. Les communes concernées : Corbas, Feyzin, Solaize, Saint Fons, Vénissieux, Saint Priest, Mions
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
Les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes Les communes concernées : Charbonnières les Bains, Craponne, Francheville, Irigny, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Sainte Foy les Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, Grigny, Givors, Vernaison, Charly, Lyon 7
Afficher plus
Description du marché:
“les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la...”
Description du marché
les prestations comprennent notamment : la taille de formation des jeunes plantations, la taille d'entretien des arbres de forme libre ou semi libre, la taille d'adaptation des arbres, la taille de prévention des risques, la taille sanitaire, taille d'éclaircissage, l'abattage et l'essouchement, le traitement biologique des arbres et l'inspection des couronnes. Les communes concernées : Champagne au Mont d'or, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Limonest, Lissieu, Lyon 1, Lyon 2, Lyon 4, Lyon 5, Lyon 6, Lyon 9, Marcy l'etoile, Saint Didier au Mont d'or, Saint Cyr au Mont d'or
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-352546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-476
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: communes du secteur Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: espaces verts des monts D'Or
Adresse postale: 29 chemin de Fromenteau
Commune postale: Lissieu
Code postal: 69380
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-477
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: communes du secteur Est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pothier elagage
Adresse postale: 190 Avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-478
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: communes du secteur Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-479
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: communes du secteur Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: terideal tarvel
Adresse postale: 90, Rue André Citroën - cS 60009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-480
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: communes du secteur Centre Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 000 💰
“modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon...”
modalités de consultation du marché : - sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h, auprès de la Métropole de Lyon - délégation Gestion et Exploitation de l'espaces Public - direction Ressources - services Administration et Marchés publics; Finances - unité Marchés - dgeep - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: 04.26.99.30.78 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com; sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximum sur 4 ans
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 224-705773 (2023-11-16)