objet des prestations :-Mise en place du réseau informatique en ligne ou Réseau Informatique de Services (Ris)-Etudes, Fourniture et installation de certains équipements des nouvelles stations T9 (armoires, vidéoprotection, interphonie, ?) et locaux T9 dans des locaux existants ou construits par un autre marché de l'opération (coffrets déportés, contrôle d'accès,?).-etudes et Installation des balises de géolocalisation.-etudes et Installation de certains équipements des nouvelles stations T9-Modification des installations du terminus Iut-Feyssine du fait de sa reconfiguration spatiale et technique-dépose et pose de Biv sur les stations du Tronc commun T1/T4 et T9-Etudes et dépose des câbles courants faibles pour la Virgule de Vitton-Essais et mise en service des équipements de sous-système courants faibles en interface avec d'autres marchés de l'opération ou des marchés à caractère transverse concernant les opérations T6n, T9 et T10
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“t9 - vaulx-En-Velin <> Villeurbanne-Charpennes Via La Doua / Travaux De Courants Faibles (Cfa)
23m0069”
Produits/services: Travaux d'équipement électrique📦
Brève description:
“objet des prestations :-Mise en place du réseau informatique en ligne ou Réseau Informatique de Services (Ris)-Etudes, Fourniture et installation de...”
Brève description
objet des prestations :-Mise en place du réseau informatique en ligne ou Réseau Informatique de Services (Ris)-Etudes, Fourniture et installation de certains équipements des nouvelles stations T9 (armoires, vidéoprotection, interphonie, ?) et locaux T9 dans des locaux existants ou construits par un autre marché de l'opération (coffrets déportés, contrôle d'accès,?).-etudes et Installation des balises de géolocalisation.-etudes et Installation de certains équipements des nouvelles stations T9-Modification des installations du terminus Iut-Feyssine du fait de sa reconfiguration spatiale et technique-dépose et pose de Biv sur les stations du Tronc commun T1/T4 et T9-Etudes et dépose des câbles courants faibles pour la Virgule de Vitton-Essais et mise en service des équipements de sous-système courants faibles en interface avec d'autres marchés de l'opération ou des marchés à caractère transverse concernant les opérations T6n, T9 et T10
objet des prestations :-Mise en place du réseau informatique en ligne ou Réseau Informatique de Services (Ris)-Etudes, Fourniture et installation de certains équipements des nouvelles stations T9 (armoires, vidéoprotection, interphonie, ?) et locaux T9 dans des locaux existants ou construits par un autre marché de l'opération (coffrets déportés, contrôle d'accès,?).-etudes et Installation des balises de géolocalisation.-etudes et Installation de certains équipements des nouvelles stations T9-Modification des installations du terminus Iut-Feyssine du fait de sa reconfiguration spatiale et technique-dépose et pose de Biv sur les stations du Tronc commun T1/T4 et T9-Etudes et dépose des câbles courants faibles pour la Virgule de Vitton-Essais et mise en service des équipements de sous-système courants faibles en interface avec d'autres marchés de l'opération ou des marchés à caractère transverse concernant les opérations T6n, T9 et T10
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Transition écologique des chantiers et responsabilité sociétale des entreprises (Rse) appliquée à l'exécution des prestations du marché”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.>_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
“le chiffre d'affaires annuel du candidat ou, dans le cas d'un groupement le chiffre d'affaires cumulé des membres du groupement, devra être au minimum de 1...”
le chiffre d'affaires annuel du candidat ou, dans le cas d'un groupement le chiffre d'affaires cumulé des membres du groupement, devra être au minimum de 1 M euro(s) Ht sur la moyenne des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;>une...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;>une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché;>_l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;>_Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.>_des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“le candidat doit démontrer les capacités minimales suivantes :-Capacité à réaliser des travaux de mise en place d'équipements réseau ;-Capacité à réaliser...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
le candidat doit démontrer les capacités minimales suivantes :-Capacité à réaliser des travaux de mise en place d'équipements réseau ;-Capacité à réaliser des travaux de pose de vidéoprotection ;-Capacité à réaliser des travaux de pose de bornes d'information voyageur ;-Capacité à réaliser des travaux d'équipement et pose d'armoires techniques extérieures ;-Capacité à réaliser des travaux de pose de câble fibres optiques ;-Capacité à réaliser des interventions dans un environnement de systèmes en exploitation;-capacité à réaliser des travaux de tirage de câbles en multitubulaire ;Chacune des capacités ci-dessus peut être attestée par la fourniture d'une sélection de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années au plus ou tout moyen.-certificat de qualification Qualifelec Cfmgti3 dans la mention Fo et les domaines Rc, Av, Gt, Rt ou tout moyen de preuve équivalent.-certificat de qualification Serce 10.107 (Systèmes de communication, de sécurité et de sûreté) ou tout moyen de preuve équivalent.-certificat de qualification Fntp 633-alimentation Bt et automatismes et 634-télétransmission
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Dépôts et garanties exigés:
“>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap et du Cctp.>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le...”
Dépôts et garanties exigés
>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap et du Cctp.>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants.Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020.-les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaire-une avance sera accordée sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du code de la commande publique.-modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Travaux et du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“_En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
_En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.>_il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,-en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“>_Sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.Cette...”
Conditions d'exécution du contrat
>_Sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.Cela consiste, pour le titulaire selon les modalités et conditions définies au Ccap à réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion d'une durée minimum de 800 heures sur la durée totale du marché.>_en application du 2ème alinéa de l'article L2193-3 du Ccp, les tâches essentielles suivantes doivent être effectuées directement par le titulaire et ne peuvent pas être sous-traitées :-Etudes générales et détaillées (plans, note de calculs, schémas, analyses fonctionnelles?),-essais site et réception
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-14
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): sytral Mobilites
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire>_l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur>_une clause de garantie financière est prévue dans les documents de la consultation>_nombre maximum de reconductions : Sans objet (0)>_le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_le critère "Valeur technique" est décomposé en 3 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif associé libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère technique 2.1 (Sct2.1) : Etudes et solutions techniques : 20%*sous-critère technique 2.2 (Sct2.2) : Fournitures : 20%*sous-critère technique 2.3 (Sct2.3) : Moyens humains et matériels : 30%*sous-critère technique 2.4 (Sct2.4) : Méthodologies et exécution : 30%>_le critère "Transition écologique des chantiers et responsabilité sociétale des entreprises (Rse) appliquée à l'exécution des prestations du marché" est décomposé en 2 sous-critères suivant la structure du mémoire justificatif associé, libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère 3.1 (Sc3.1) : Transition écologique Transition écologique des chantiers : 50%*sous-critère 3.2 (Sc3.2) : Responsabilité sociétale des entreprises (rse) " : 50%>_selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidatsà se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 251-794050 (2023-12-27)