>_Marché de travaux préparatoires-équipements dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway T9.L'Objet de ces travaux est de :>Maintenir et adapter la Slt provisoire jusqu'à la mise en service de la définitive,>maintenir et adapter l'éclairage provisoire jusqu'à la mise en service du définitif,>mettre en oeuvre du balisage de chantier et les marquages provisoires associés,>mettre en oeuvre les itinéraires de déviation et de jalonnement provisoire en phase travaux,>poser, déplacer, déposer les panneaux issus de la Charte chantier de Sytral Mobilités,>Assurer l'astreinte éclairage / Slt / balisage.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée de 4 ans et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 9 000 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“t9 - vaulx-En-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - travaux préparatoires - equipements
23m0011”
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public📦
Brève description:
“>_Marché de travaux préparatoires-équipements dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway T9.L'Objet de ces travaux est de :>Maintenir et adapter la...”
Brève description
>_Marché de travaux préparatoires-équipements dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway T9.L'Objet de ces travaux est de :>Maintenir et adapter la Slt provisoire jusqu'à la mise en service de la définitive,>maintenir et adapter l'éclairage provisoire jusqu'à la mise en service du définitif,>mettre en oeuvre du balisage de chantier et les marquages provisoires associés,>mettre en oeuvre les itinéraires de déviation et de jalonnement provisoire en phase travaux,>poser, déplacer, déposer les panneaux issus de la Charte chantier de Sytral Mobilités,>Assurer l'astreinte éclairage / Slt / balisage.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée de 4 ans et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 9 000 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée
>_Marché de travaux préparatoires-équipements dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway T9.L'Objet de ces travaux est de :>Maintenir et adapter la Slt provisoire jusqu'à la mise en service de la définitive,>maintenir et adapter l'éclairage provisoire jusqu'à la mise en service du définitif,>mettre en oeuvre du balisage de chantier et les marquages provisoires associés,>mettre en oeuvre les itinéraires de déviation et de jalonnement provisoire en phase travaux,>poser, déplacer, déposer les panneaux issus de la Charte chantier de Sytral Mobilités,>Assurer l'astreinte éclairage / Slt / balisage.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée de 4 ans et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 9 000 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.>_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
“niveau minimal exigé de capacité économique et financière : Sur les trois dernières années, le Ca annuel minimal exigé estde 4 000 000,00 euro(s) (H.T.).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché>_indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public>_liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin>_certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle :Certificats d'identification professionnelle Fntp suivants ou tout moyen de preuve équivalent :>Fntp 3713 : Mise en oeuvre de produits de marquage routier pour signalisation routière - mise en oeuvre par moyens mécaniques sur autres routes (Tmja < 150)>fntp 3721 : Pose de bornes ou panneaux de signalisation définitifs,>fntp 3752 : Mise en place et exploitation de balisage - sur routes bidirectionnelles ou en milieu urbain>fntp 651 : éclairage public - travaux neufs,>fntp 652 : éclairage public - maintenance,>Fntp 662 : Signalisation électrique - routesqualifications Qualifelec suivantes ou tout moyen de preuve équivalent :>Qualifelec Tn4-Mention Rt : éclairage public - travaux neufs indice 4 (Plus de 50 foyers lumineux par chantier) - mention régulation de trafic,>qualifelec Me2 : Maintenance et entretien d'éclairage public de 101 à 500 foyers lumineux
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Dépôts et garanties exigés:
“>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap.>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est...”
Dépôts et garanties exigés
>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement dans les conditions du Ccap.>_Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du bon de commande considéré.Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020.-les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires-une avance sera accordée sur la base du montant de chaque bon de commande dans les conditions de l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique et du Ccap.-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Travaux et du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.>_il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,-en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“>_Sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.Cette...”
Conditions d'exécution du contrat
>_Sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.Cela consiste, pour le titulaire à réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion dont la durée minimum est fixée à 80 heures pour chaque tranche de 200 000.00 euros Ht commandés.La Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi (Mmie) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux de Sytral Mobilités
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_le critère "Valeur technique" est décomposé en 2 sous-critères libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère 2.1 (Sct2.1) : Organisation, moyens humains et matériels dédiés au chantier en adéquation avec les contraintes de l'opération : 50%*sous-critère 2.2 (Sct2.2) : Méthodologie d'intervention : 50%>_le critère "Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale" est décomposé en 2 sous-critères libellés et pondérés comme suit :*Sous-Critère 3.1 (Sc3.1) : Transition écologique des chantiers : 50%*sous-critère 3.2 (Sc3.2) : Qualité du dispositif d'insertion sociale : 50%>_selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 088-269904 (2023-05-02)
Avis d'attribution de marché (2023-09-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 000 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 088-269904
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0011
Date de conclusion du contrat: 2023-08-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Sle / Electriox City / Signature Lyon
Adresse postale: 325 Rue Maryse Bastie
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 000 💰
“accord-Cadre conclu sans minimum et avec un montant maximum de 9 000 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Dans le respect des règles relatives au secret...”
accord-Cadre conclu sans minimum et avec un montant maximum de 9 000 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6Du code des relations entre le public et l'administration, pour chacun des lots, le contrat pourra êtreconsulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avisd'attribution
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Source: OJS 2023/S 178-555628 (2023-09-11)