le marché comporte les prestations suivantes :>Les études de l'ensemble du système signalisation ferroviaire ;>La fourniture et l'installation des équipements de signalisation ferroviaire destinés aux zones de manoeuvres : Circuit de verrouillage d'aiguille, circuits de voie ou compteurs d'essieux, automates de sécurité, automates industriels, relais de sécurité, boucles de télécommandes compatible avec l'existant et boucles routières, armoires en lignes, signaux dynamiques et statiques,>l'équipement des locaux dédiés (châssis, câblage vers les équipements au sol),>la réalisation des essais propres sous-systèmes et d'intégration,>la participation aux essais d'ensemble.>_le délai d'exécution du marché est de 30 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation et de la période des études d'exécution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“t6 Nord - tramway Hôpitaux Est <> La Doua - travaux de Signalisation Ferroviaire (Sig)
22m0189”
Produits/services: Travaux de signalisation ferroviaire📦
Brève description:
“le marché comporte les prestations suivantes :>Les études de l'ensemble du système signalisation ferroviaire ;>La fourniture et l'installation des...”
Brève description
le marché comporte les prestations suivantes :>Les études de l'ensemble du système signalisation ferroviaire ;>La fourniture et l'installation des équipements de signalisation ferroviaire destinés aux zones de manoeuvres : Circuit de verrouillage d'aiguille, circuits de voie ou compteurs d'essieux, automates de sécurité, automates industriels, relais de sécurité, boucles de télécommandes compatible avec l'existant et boucles routières, armoires en lignes, signaux dynamiques et statiques,>l'équipement des locaux dédiés (châssis, câblage vers les équipements au sol),>la réalisation des essais propres sous-systèmes et d'intégration,>la participation aux essais d'ensemble.>_le délai d'exécution du marché est de 30 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation et de la période des études d'exécution
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de lignes de tramway📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon 69000 - lyon
Description du marché:
“le marché comporte les prestations suivantes :>Les études de l'ensemble du système signalisation ferroviaire ;>La fourniture et l'installation des...”
Description du marché
le marché comporte les prestations suivantes :>Les études de l'ensemble du système signalisation ferroviaire ;>La fourniture et l'installation des équipements de signalisation ferroviaire destinés aux zones de manoeuvres : Circuit de verrouillage d'aiguille, circuits de voie ou compteurs d'essieux, automates de sécurité, automates industriels, relais de sécurité, boucles de télécommandes compatible avec l'existant et boucles routières, armoires en lignes, signaux dynamiques et statiques,>l'équipement des locaux dédiés (châssis, câblage vers les équipements au sol),>la réalisation des essais propres sous-systèmes et d'intégration,>la participation aux essais d'ensemble.>_le délai d'exécution du marché est de 30 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage de la période de préparation et de la période des études d'exécution
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables...”
Description des options
les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.>_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
“>_Niveau minimal exigé de capacité économique et financière : 1 500 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité faisant l'objet...”
>_Niveau minimal exigé de capacité économique et financière : 1 500 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur la moyenne des trois années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché>_indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public>_liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin>_certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle:le candidat doit démontrer les capacités minimales suivantes :>Capacité du candidat à...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
>_Niveau minimal exigé de capacité technique et professionnelle:le candidat doit démontrer les capacités minimales suivantes :>Capacité du candidat à réaliser des travaux d'installation et de modification ainsi que de mise en service d'un système de signalisation ferroviaire dans un réseau de transport guidé en contexte urbain en exploitation. Cette capacité peut être attestée par la fourniture d'une sélection de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années au plus ou tout moyen.>certificat de qualification Qualifelec Mgti - installations électriques Moyen et Gros Tertiaire-Industrie, Classe 4 (20 à 49 exécutants), Mentions Ec (Ensembles Complexes) et Aut (Automatisme), ou tout moyen de preuve équivalent Ou Certificat de qualification Serce 12.122 (Installation de système de signalisation ferroviaire) ou tout moyen de preuve équivalent
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Dépôts et garanties exigés:
“>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement.>_il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du...”
Dépôts et garanties exigés
>_Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement.>_il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du marché.Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020 .-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires-une avance sera accordée sur la base du montant du marché dans les conditions des articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la Commande Publique et du Ccap.-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Travaux et du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“>_En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres.Toutefois, pour la bonne exécution du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
>_En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.>_pour le présent marché, les candidats ne peuvent présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois:-en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements.-en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“>_Sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.Cette...”
Conditions d'exécution du contrat
>_Sytral Mobilités a décidé de mettre en oeuvre une action de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle dans le cadre du présent marché.Cette condition d'exécution sociale mise en oeuvre dans le cadre de l'article L.2112-2 du code de la commande publique, vise à favoriser le retour à l'emploi de publics prioritaires.Cela consiste, pour le titulaire selon les modalités et conditions définies au Ccap à réserver une part du temps total de travail nécessaire à l'exécution de son marché, à une action d'insertion d'une durée minimum de 800 heures.La Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi (Mmie) est l'assistant à maître d'ouvrage en charge de faciliter la mise en oeuvre, le suivi et l'évaluation de la clause d'insertion et sera l'interlocuteur unique du titulaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-25
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux Sytral Mobilités
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_ Le critère "Valeur technique" est décomposé en 4 sous-critères comme suit :*Sous-Critère 2.1 (Sct2.1) : Organisation, moyens humains et matériels : 20%*sous-critère 2.2 (Sct2.2) : Gestion des études et interfaces : 30%*sous-critère 2.3 (Sct2.3) : Fournitures et gestion des approvisionnements : 20%*sous-critère 2.4 (Sct2.4) : Méthodologie d'exécution des travaux, planning et phasage : 30%>_selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 103-325921 (2023-05-26)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sytral Mobilités
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 148 179 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon 69000 Lyon
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 103-325921
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0189
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ineo Urban Transportation Solutions
Adresse postale: 3 Rue Paul Mazy
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 148 179 💰
“dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et...”
dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 006-012154 (2024-01-04)