>_Les prestations principales sont les suivantes :>Fournir des distributeurs automatiques pour les nouvelles lignes de tramway et Bhns ;>Fournir un kit de développement pour intégration du logiciel de distribution sur les distributeurs automatiques de titres fournis ;>Livrer des distributeurs automatiques ;>Mettre en service des distributeurs automatiques.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.>_accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an.>_l'accord cadre est conclu :>Avec un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 3 ans>sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht par période de reconduction de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - fourniture de distributeurs automatiques de titres (Dat)
23m0049”
Produits/services: Distributeurs automatiques de tickets📦
Brève description:
“>_Les prestations principales sont les suivantes :>Fournir des distributeurs automatiques pour les nouvelles lignes de tramway et Bhns ;>Fournir un kit de...”
Brève description
>_Les prestations principales sont les suivantes :>Fournir des distributeurs automatiques pour les nouvelles lignes de tramway et Bhns ;>Fournir un kit de développement pour intégration du logiciel de distribution sur les distributeurs automatiques de titres fournis ;>Livrer des distributeurs automatiques ;>Mettre en service des distributeurs automatiques.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.>_accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an.>_l'accord cadre est conclu :>Avec un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 3 ans>sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht par période de reconduction de 1 an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Distributeurs automatiques de tickets📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole de Lyon 69000 - lyon
Description du marché:
“>_Les prestations principales sont les suivantes :>Fournir des distributeurs automatiques pour les nouvelles lignes de tramway et Bhns ;>Fournir un kit de...”
Description du marché
>_Les prestations principales sont les suivantes :>Fournir des distributeurs automatiques pour les nouvelles lignes de tramway et Bhns ;>Fournir un kit de développement pour intégration du logiciel de distribution sur les distributeurs automatiques de titres fournis ;>Livrer des distributeurs automatiques ;>Mettre en service des distributeurs automatiques.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.>_accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an.>_l'accord cadre est conclu :>Avec un montant minimum de 1 000 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 4 000 000 euro(s) Ht pour la période initiale de 3 ans>sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euro(s) Ht par période de reconduction de 1 an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Transition écologique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 année. Sauf décision de non-reconduction notifiée au titulaire au plus tard dans une limite de 1 mois...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 année. Sauf décision de non-reconduction notifiée au titulaire au plus tard dans une limite de 1 mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“>_Les candidatures satisfaisant à l'ensemble des conditions de participation, ayant produit toutes les justifications et respectant les niveaux minimaux...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
>_Les candidatures satisfaisant à l'ensemble des conditions de participation, ayant produit toutes les justifications et respectant les niveaux minimaux exigés sont classées, sous réserve qu'il y en ait plus de 3, selon les critères ci-après :>Critère 1 : Qualité des moyens humains;>critère 2 : Qualité de la capacité à produire des distributeurs automatiques de titres de transport pour un réseau de transport public ferré.>_les 2 critères ont la même pondération.>_la méthode de notation et de classement des candidatures selon les critères susmentionnés est décrite au règlement de la consultation "Phase candidatures"
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée.>_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
“le niveau minimal exigé de capacité économique et financière est de 1 000 k euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité du marché,...”
le niveau minimal exigé de capacité économique et financière est de 1 000 k euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel dans le domaine d'activité du marché, sur la moyenne des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années>_description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché>_indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public>_liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a 5 années au plus seront pris en compte
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“>_Niveau minimal de capacité technique et professionnelle : Le candidat doit démontrer les capacités minimales suivantes :>Capacité à disposer d'un chef de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
>_Niveau minimal de capacité technique et professionnelle : Le candidat doit démontrer les capacités minimales suivantes :>Capacité à disposer d'un chef de projet compétent dans le domaine de fourniture et intégration des distributeurs automatiques de titres de transports.Cette capacité peut être attestée par la fourniture d'un ou plusieurs Cv(S).>Capacité à produire des distributeurs automatiques de titres de transport pour un réseau de transport public ferré ;>Capacité à produire des distributeurs automatiques de titres de transport traitant simultanément des supports suivants :*Cartes sans contact Calypso type B et type B' (selon Iso/Iec 14 443) ;*Billets sans contact Srt512 ;*Impression tickets papiers munis d'un code-barre 2d.Chacune de ces capacités peut être attestée par la fourniture d'une sélection de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années au plus ou tout moyen.Pour chacune des capacités le candidat peut fournir au maximum 5 références
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Dépôts et garanties exigés:
“>_Les prestations feront l'objet d'une période de garantie dans les conditions des documents particuliers du marché.>_il sera appliqué une retenue de...”
Dépôts et garanties exigés
>_Les prestations feront l'objet d'une période de garantie dans les conditions des documents particuliers du marché.>_il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du bon de commande considéré.Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique.>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020.-les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires-une avance sera accordée sur la base du montant minimum de la période initiale de l'accord-cadre dans les conditions de l'article R2191-17 du Code de la Commande Publique et du Ccap ainsi que pour chaque période reconduite, sur la base du montant du bon de commande considéré dans les conditions de l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique et du Ccap.-Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.>_il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois :-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,-en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-31
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-03-01 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire>_l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur>_une clause de garantie financière est prévue dans les documents de la consultation>_nombre maximum de reconductions : 3 fois 1 année>_le règlement de la consultation de la phase candidatures apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_le marché pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.>_la valeur totale estimée figurant à l'article Ii.1.5 du présent avis ainsi que la valeur estimée figurant au Ii.2.6 de ce même avis correspondent à la somme des montants maximum toutes périodes de reconductions confondues.>_limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner: Nombre d'opérateurs envisagé : 3les candidatures satisfaisant à l'ensemble des conditions de participation, ayant produit toutes les justifications et respectant les niveaux minimaux exigés sont classées, sous réserve qu'il y en ait plus de 3, selon les critères ci-après :*Critère 1 : Qualité des moyens humains;*critère 2 : Qualité de la capacité à produire des distributeurs automatiques de titres de transport pour un réseau de transport public ferré.>_les 2 critères ont la même pondération.La méthode de notation et de classement des candidatures selon les critères susmentionnés est décrite au règlement de la consultation "Phase candidatures".>_selon les dispositions de l'article R2143-4 du CCP, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique demarché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2024/S 004-006547 (2024-01-02)