Signalisation Lumineuse de Trafic (SLT), gestion d'accès par bornes escamotables, bornes arrêt minute - fourniture de pièces détachées, prestations de pose et de maintenance, réparations, travaux neufs (rénovation - modernisation - extension - création))

Tours Métropole Val de Loire

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre réunit en une consultation les besoins de travaux, de maintenance, de pose, d'achats de pièces détachées. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents (pour les prestations qui ne figurent pas au BPU) dans les conditions du cahier des charges. La date de début renseignée est indicative. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification. la durée totale de l'accord-cadre période de reconduction comprise est de 4 ans. Les montants estimatifs sont indicatifs et correspondent aux montants maximums HT de l'accord-cadre selon qu'il suit: Lot 1 : 3.000.000 euro(s) période initiale 2 ans Lot 2 : 1 800 000,00 euro(s) période initiale 2 ans Lot 3 : 1 800 000,00 euro(s) période initiale 2 ans pour chaque lot le montant Maximum HT de la période initiale, est identique au montant maximum HT de la période de reconduction. Ces montants comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Une même entreprise ne pourra pas être titulaire à la fois des lots 2 et 3. En revanche une même entreprise peut être attributaire d'un seul lot ou des lots 1 et 2 ou des lots 1 et 3 selon ordre de préférence préciser dans son offre, et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières (art. 1.4 du RC)

Date limite

Deadline 2026-07-02

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-29 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Signalisation Lumineuse de Trafic (SLT), gestion d'accès par bornes escamotables, bornes arrêt minute - fourniture de pièces détachées, prestations de pose et de maintenance, réparations, travaux neufs (rénovation - modernisation - extension - création))
Numéro de référence: 26_ SLT ET BORNES
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre réunit en une consultation les besoins de travaux, de maintenance, de pose, d'achats de pièces détachées. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents (pour les prestations qui ne figurent pas au BPU) dans les conditions du cahier des charges. La date de début renseignée est indicative. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa notification. la durée totale de l'accord-cadre période de reconduction comprise est de 4 ans. Les montants estimatifs sont indicatifs et correspondent aux montants maximums HT de l'accord-cadre selon qu'il suit: Lot 1 : 3.000.000 euro(s) période initiale 2 ans Lot 2 : 1 800 000,00 euro(s) période initiale 2 ans Lot 3 : 1 800 000,00 euro(s) période initiale 2 ans pour chaque lot le montant Maximum HT de la période initiale, est identique au montant maximum HT de la période de reconduction. Ces montants comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Une même entreprise ne pourra pas être titulaire à la fois des lots 2 et 3. En revanche une même entreprise peut être attributaire d'un seul lot ou des lots 1 et 2 ou des lots 1 et 3 selon ordre de préférence préciser dans son offre, et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières (art. 1.4 du RC)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Territoire de Tours et ligne de tramway (L1 et L2)
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire de la commune de Tours et lignes de tramway (L1 et L2)
Produits/services supplémentaires:
Bornes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Le périmètre et les équipements de Tmvl, de la Commune de Tours, et du Smt
Code postal: 37000
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Nord Cher (hors territoire de Tours et ligne de tramway (L1 et L2)
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Nord Cher (hors territoire de la commune de Tours, lignes de tramway (L1 et L2) et boulevard périphérique M37)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Sud Cher et boulevard périphérique M37 (hors territoire de Tours et ligne de tramway (L1 et L2)
Description du marché:
Sud Cher et boulevard périphérique M37 (hors territoire de la commune de Tours et lignes de tramway (L1 et L2)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Bornes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-03 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-07-03 11:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.frdéclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
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Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours métropole Val de Loire
Numéro d'enregistrement national: 65329
Adresse postale: 60 Avenue Marcel Dassault
Code postal: 37200
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: commandepublique@tours-metropole.fr 📧
Téléphone: 0247801111 📞
URL: https://tours-metropole.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://tours-metropole.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.Les conditions de visites sont les suivantes : Visite d'une armoire du tramway et visite d'une armoire standard, Prise de contact auprès de Tony Pesce, Direction Circulation Voirie du secteur de Tours : t.pesce@tours-metropole.fr L'entreprise devra prendre Rv 72h avant la date de visite. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/fichecsl.action?Pcslid=Csl_2026_fiugiukey_ le téléchargement du Dce est également disponible à cette adresse
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 88B6DC3F-0F8E-5146-E0702A1A5B987A25
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 88B6DC54-0D3C-4577-8417FA88943E7F95
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 104-376273 (2026-05-29)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Indre-et-Loire Loiret Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Appareils de distribution et de commande... Composants de circuits électriques Connexions et éléments de contact Bornes Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation, d'entretien... Entretien d'installations... Services d'entretien des...