Services relatifs à la danse et aux divertissements
Ville de Toulouse
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 09v315pa - service animation socio-culturelle - exécution de prestations pédagogiques à caractère socio-éducatif, sportif, culturel, socio-culturel : danse et sport. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Procédure adaptée ouverte article 30 du code des marchés publics. Les prestations sont réparties en 5 lots, chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de divertissement › Services relatifs à la danse et aux divertissements
- • Services sportifs › Services liés au sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à la danse et aux divertissements
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 09v315pa - service animation socio-culturelle - exécution de prestations pédagogiques à caractère...”
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Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-28 📅
Date de réception: 2009-10-23 📅
Date d'envoi: 2009-10-23 📅
Date limite de soumission: 2009-11-13 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 298964-2009
Numéro JO-S: 208/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à la danse et aux divertissements 📦
Code: Services liés au sport 📦
Source: OJS 2009/S 208-298964 (2009-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à la danse et aux divertissements
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: 09v315pa - service animation socio-culturelle - exécution de prestations pédagogiques à caractère...”
Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-28 📅
Date de réception: 2009-10-23 📅
Date d'envoi: 2009-10-23 📅
Date limite de soumission: 2009-11-13 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 298964-2009
Numéro JO-S: 208/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à la danse et aux divertissements 📦
Code: Services liés au sport 📦
Source: OJS 2009/S 208-298964 (2009-10-23)
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