Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
SNCF – CAI Est
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Transport de personnel SNCF sur le secteur de Metz. Transport de personnel SNCF 7 jours/7, 24h/24 pour le compte de la Direction Frêt Est, l'Etablissement Traction de Nancy et l'Etablissment Commercial Train de Metz-Nancy conformément aux dispositions du décret N°87-242 du 7.4.1987 relatif à la définition et aux conditions d'éxécution des services privés de transport non urbain de personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2009-04-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Est
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-04-16 | Avis de marché |
| 2010-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Est 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Est
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-04-18 📅
Date de réception: 2009-04-16 📅
Date d'envoi: 2009-04-16 📅
Date limite de soumission: 2009-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 108967-2009
Numéro JO-S: 75/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Source: OJS 2009/S 075-108967 (2009-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Transport de personnel SNCF sur le secteur de Metz. Transport de personnel SNCF 7 jours/7, 24h/24 pour le compte de la Direction Frêt Est, l'Etablissement Traction de Nancy et l'Etablissment Commercial Train de Metz-Nancy conformément aux dispositions du décret N°87-242 du 7.4.1987 relatif à la définition et aux conditions d'éxécution des services privés de transport non urbain de personnes.
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Est 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Est
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-04-18 📅
Date de réception: 2009-04-16 📅
Date d'envoi: 2009-04-16 📅
Date limite de soumission: 2009-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 108967-2009
Numéro JO-S: 75/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Source: OJS 2009/S 075-108967 (2009-04-16)
Avis d'attribution de marché (2010-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-17 📅
Date de réception: 2010-02-12 📅
Date d'envoi: 2010-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 47050-2010
Numéro JO-S: 33/2010
Se réfère à l'avis: 108967-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Nom et adresse de l’opérateur économique en faveur duquel une décision d’attribution du marché a été prise:
Source: OJS 2010/S 033-047050 (2010-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-02-17 📅
Date de réception: 2010-02-12 📅
Date d'envoi: 2010-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 47050-2010
Numéro JO-S: 33/2010
Se réfère à l'avis: 108967-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: Nom et adresse de l’opérateur économique en faveur duquel une décision d’attribution du marché a été prise:
Source: OJS 2010/S 033-047050 (2010-02-12)
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