Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
SNCF – CAI Atlantique
Transport routier de Personnel SNCF - ETS SNCF Région Centre. Transport Routier de Personnel SNCF 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 pour le compte des Établissements SNCF de la Région Centre conformément aux dispositions de l'article 29 de la loi n° 82-1153 du 30.12.1982 d'orientation des transports intérieurs et du décret n° 87-242 du 7.4.1987 relatif à la définition et aux conditions d'exécution des services privés de transport non urbain de personnes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2010-05-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Ouest 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Atlantique
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/#/CH0012/BR0213 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-05 📅
Date d'envoi: 2010-04-30 📅
Date limite de soumission: 2010-05-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 130707-2010
Numéro JO-S: 87/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Source: OJS 2010/S 087-130707 (2010-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Texte intégral:
Transport routier de Personnel SNCF - ETS SNCF Région Centre. Transport Routier de Personnel SNCF 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 pour le compte des Établissements SNCF de la Région Centre conformément aux dispositions de l'article 29 de la loi n° 82-1153 du 30.12.1982 d'orientation des transports intérieurs et du décret n° 87-242 du 7.4.1987 relatif à la définition et aux conditions d'exécution des services privés de transport non urbain de personnes.
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Ouest 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Secteurs spéciaux
Activité principale: Services de chemin de fer
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SNCF – CAI Atlantique
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sncf.com/#/CH0012/BR0213 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-05-05 📅
Date d'envoi: 2010-04-30 📅
Date limite de soumission: 2010-05-26 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 130707-2010
Numéro JO-S: 87/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Source: OJS 2010/S 087-130707 (2010-04-30)
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