Services de Télécommunications Voix et date fixes et mobiles
Habitat 76
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2025.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 642 500,00 Ht. Les montants pour chaque période de reconduction, tous lots confondus, est de 321 250,00 EUR HT
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet
- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-03 | Avis de marché |
| 2023-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 23043 Pf
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01.01.2024...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Services internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411039
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 125 000,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.”
“l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2025.”
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 642 500,00 Ht. Les montants pour chaque période...”
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“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Intitulé du lot: Téléphonie fixe
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Téléphonie fixe”
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque...”
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Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 125 000,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
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Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Téléphonie mobile”
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 157 500,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
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Intitulé du lot: Numéro Sav et services associés
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Numéro Sav et services associés”
Valeur estimée hors TVA: 465 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 232 500,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
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Intitulé du lot: Connexion Internet haut débit de type Ftth / Ftto
Numéro du lot: 04
Brève description:
“Connexion Internet haut débit de type Ftth / Ftto”
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 127 500,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Siège d'Habitat 76 et ses sites annexes 76100 - Rouen”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
“(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
“les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.”
Situation économique et financière:
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
“le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.”
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“les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
“modalité de financement : par des fonds propres.”
“la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 129-411039 (2023-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 23043 Pf
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01.01.2024...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Services internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-03 📅
Date limite de soumission: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-411039
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 125 000,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.”
“l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01.01.2024 jusqu'au 31.12.2025.”
Afficher plus (2)
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 642 500,00 Ht. Les montants pour chaque période...”
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Téléphonie fixe”
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 2 ans. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque...”
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 125 000,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Téléphonie mobile”
Valeur estimée hors TVA: 315 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 157 500,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
Intitulé du lot: Numéro Sav et services associés
Numéro du lot: 03
Brève description:
“Numéro Sav et services associés”
Valeur estimée hors TVA: 465 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 232 500,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
Intitulé du lot: Connexion Internet haut débit de type Ftth / Ftto
Numéro du lot: 04
Brève description:
“Connexion Internet haut débit de type Ftth / Ftto”
Valeur estimée hors TVA: 255 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 127 500,00 EUR HT Le montant pour chaque période de reconduction est...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Siège d'Habitat 76 et ses sites annexes 76100 - Rouen”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.”
“(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)”
Afficher plus (2)
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”
“les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation.”
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle:
“Les documents et justifications à produire sont définis dans le règlement de la consultation”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.”
“aucune clause de garantie financière prévue.”
Afficher plus (5)
“le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.”
“les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.”
“le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.”
“modalité de financement : par des fonds propres.”
“la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Cette consultation bénéficie du Service DUME.”
Afficher plus (1)
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2023/S 129-411039 (2023-07-03)
Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 285 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753604
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-411039
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-15 📅
Nom: Bouygues telecom
Adresse postale: 37 RUE BOISSIERE
Commune postale: PARIS 16
Code postal: 92360
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
315 000 EUR 💰
Nom: Societe francaise du radiotelephone - sfr
Adresse postale: 16 RUE DU GAL ALAIN DE BOISSIEU
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 465 000 EUR 💰
Nom: Celeste
Adresse postale: 20 RUE ALBERT EINSTEIN
Commune postale: Champs sur marne
Code postal: 77420
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
1
4
Référence
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01.01.2024...”
Afficher plus
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 642 500,00 EUR HT Les montant pour chaque...”
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“le montant indiqué pour chaque attributaire correspond au montant maximum pour chacun des lots sur 4 ans.”
Source: OJS 2023/S 240-753604 (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 285 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753604
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-411039
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-15 📅
Nom: Bouygues telecom
Adresse postale: 37 RUE BOISSIERE
Commune postale: PARIS 16
Code postal: 92360
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
315 000 EUR 💰
Nom: Societe francaise du radiotelephone - sfr
Adresse postale: 16 RUE DU GAL ALAIN DE BOISSIEU
Commune postale: PARIS 15
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 465 000 EUR 💰
Nom: Celeste
Adresse postale: 20 RUE ALBERT EINSTEIN
Commune postale: Champs sur marne
Code postal: 77420
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 255 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
1
4
Référence
Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01.01.2024...”
“le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre, tous lots confondus, est de 642 500,00 EUR HT Les montant pour chaque...”
Afficher plus (1)
“le montant indiqué pour chaque attributaire correspond au montant maximum pour chacun des lots sur 4 ans.”
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