services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les Départements de la Nièvre-58 (Lot 1) et de la Saône-Et-Loire-71 (Lot 2)
services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les Départements de la Nièvre-58 (lot 1), et de la Saône-Et-Loire-71 (lot 2)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les Départements de la Nièvre-58 (Lot 1) et de la Saône-Et-Loire-71 (Lot...”
Titre
services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour les Départements de la Nièvre-58 (Lot 1) et de la Saône-Et-Loire-71 (Lot 2)
2023-05S02-001
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le Département de la Nièvre-58” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le Département de la Nièvre-58” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord cadre est de 1 an (à compter de la notification du marché), reconductible tacitement 3 fois un an, soit une durée totale maximale de 4...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord cadre est de 1 an (à compter de la notification du marché), reconductible tacitement 3 fois un an, soit une durée totale maximale de 4 ans.
en cas de non-reconduction, le Conseil régional en avertira le titulaire au moins deux mois avant la date de fin de marché et celui-ci ne pourra prétendre à aucune indemnité
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par la Région...”
Description des options
en application de l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par la Région Bourgogne-Franche-Comté
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“nombre estimatif d'abribus et de poteaux d'arrêts par Nièvre : 166 abribus, et 308 poteaux d'arrêts.
Quantités minimum et maximum indiquées dans le...”
Informations complémentaires
nombre estimatif d'abribus et de poteaux d'arrêts par Nièvre : 166 abribus, et 308 poteaux d'arrêts.
Quantités minimum et maximum indiquées dans le Règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le Département de la Saône-Et-Loire-71” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“services d'entretien, réparation et affichage des abribus et poteaux d'arrêts pour le Département de la Saône-Et-Loire-71”
Informations complémentaires:
“nombre estimatif d'abribus et de poteaux d'arrêts par Saône-Et-Loire : 628 abribus, et 224 poteaux d'arrêts.
Quantités minimum et maximum indiquées dans le...”
Informations complémentaires
nombre estimatif d'abribus et de poteaux d'arrêts par Saône-Et-Loire : 628 abribus, et 224 poteaux d'arrêts.
Quantités minimum et maximum indiquées dans le Règlement de la Consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 01/2028
Informations complémentaires
“procédure avec négociations passée en application des articles L2124-3 et R2124-4 du Code de la Commande Publique - type d'entité adjudicatrice : autorité régionale”
procédure avec négociations passée en application des articles L2124-3 et R2124-4 du Code de la Commande Publique - type d'entité adjudicatrice : autorité régionale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles NODIER
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 181-565629 (2023-09-15)