Sellerie
Communauté urbaine du Grand Toulouse
Fourniture et reparation de selleries pour vehicules - année 2011, reconductible en 2012 et 2013 - 10g393ao. Fourniture et reparation de selleries pour vehicules - année 2011, reconductible en 2012 ET 2013 - 10g393ao. Ce marché est un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive communautaire et un marché à bons de commande avec minimum et maximum selon l'article 77 du code des marchés publics français. Les délais de livraison des fournitures et d'exécution des prestations sont laissés à l'initiative du candidat. Il part à compter de la notification du bon de commande. Toutefois, le délai de livraison des fournitures ne devra pas excéder trois (3) jours calendaires maximum et le délai d'exécution des prestations ne devra pas excéder quatre (4) jours calendaires maximum. Le délai de garantie des fournitures et des prestations sera de 1 (un) an à compter de la date d'admission.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2010-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?| Date | Document |
|---|---|
| 2010-10-18 | Avis de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sellerie
Texte intégral:
“Fourniture et reparation de selleries pour vehicules - année 2011, reconductible en 2012 et 2013 - 10g393ao. Fourniture et reparation de selleries pour...”
Lieu d'exécution
fr623 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.grandtoulouse.org 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-20 📅
Date d'envoi: 2010-10-18 📅
Date limite de soumission: 2010-11-29 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 311326-2010
Numéro JO-S: 204/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sellerie 📦
Source: OJS 2010/S 204-311326 (2010-10-18)
- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)