Routage du magazine Confluence comprenant: *L'expédition: -la mise sous film du magazine Confluence -l'adressage -L'affranchissement -Le timbrage, tri et dépôt à la poste *La gestion du fichier d'adresses postales: -l'hébergement du fichier -La mise à jour du fichier Les prestations sont décrites à l'article 3 du CCTP
Avis de marché (2026-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Routage du magazine Confluence
Numéro de référence: 26-003
Brève description:
“Routage du magazine Confluence comprenant:
*L'expédition:
-la mise sous film du magazine Confluence
-l'adressage
-L'affranchissement
-Le timbrage, tri et...”
Brève description
Routage du magazine Confluence comprenant:
*L'expédition:
-la mise sous film du magazine Confluence
-l'adressage
-L'affranchissement
-Le timbrage, tri et dépôt à la poste
*La gestion du fichier d'adresses postales:
-l'hébergement du fichier
-La mise à jour du fichier
Les prestations sont décrites à l'article 3 du CCTP
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de distribution📦 Description
Description du marché:
“Routage du magazine Confluence comprenant:
*L'expédition:
-la mise sous film du magazine Confluence
-l'adressage
-L'affranchissement
-Le timbrage, tri et...”
Description du marché
Routage du magazine Confluence comprenant:
*L'expédition:
-la mise sous film du magazine Confluence
-l'adressage
-L'affranchissement
-Le timbrage, tri et dépôt à la poste
*La gestion du fichier d'adresses postales:
-l'hébergement du fichier
-La mise à jour du fichier
Les prestations sont décrites à l'article 3 du CCTP
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Informations complémentaires:
“la donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées dans les locaux du titulaire de l'accord-cadre.”
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord cadre est conclu pour une durée de un an à compter de sa notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois à date anniversaire de sa notification.” Critères d'attribution
Critère:
“Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation qui fait foi. Ce sont les suivants:
-Prix (50 points): prix des prestations...”
Critère
Les critères d'attribution sont précisés dans le règlement de la consultation qui fait foi. Ce sont les suivants:
-Prix (50 points): prix des prestations jugé au regard du DQE fourni et du montant TTC.
-Présentation de la méthodologie pour la création et la mise à jour du fichier global (20 points): critère apprécié au vu de l'identification des sous-fichiers en vue de leur mise à
jour (10 points) et des modalités de transfert des informations pour la mise à jour du fichier (10 points).
-Organisation du candidat pour exécuter les prestations de routage (15 points) comportant la présentation des interlocuteurs responsables du bon déroulement des prestations, le logigramme du déroulement des prestations accompagné d'un planning type de réalisation d'une commande.
-Performance environnementale du candidat dans le cadre des prestations (10 points)
-Politique d’insertion professionnelle des publics en difficulté affectés aux prestations du marché (5 points).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“L'accord-cadre est mono-attributaire et est passé sans
minimum mais avec un maximum annuel exprimé en quantité, précisé au CCAP.
A titre indicatif, le...”
L'accord-cadre est mono-attributaire et est passé sans
minimum mais avec un maximum annuel exprimé en quantité, précisé au CCAP.
A titre indicatif, le montant annuel correspondant à ce maximum de quantité est estimé à 60 000 Euros HT, soit 240 000 Euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 7950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à
L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à
L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat: - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-295649 (2026-04-27)