les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum, avec montant maximum annuel.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'1 an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Avis de marché (2023-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement du rhone
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr🌏
URL de participation: https://www.rhone.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: restauration des pièces archéologiques
23_cult_mapa_43
Produits/services: Services de conservation des objets exposés📦
Brève description:
“les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum, avec montant...”
Brève description
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire exécuté par la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum, avec montant maximum annuel.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'1 an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 159 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration des pièces en céramique, verre et tabletterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: musée et sites gallo-romains de Saint-Romain-En-Gal 69560 - saint-Romain-En-Gal
Description du marché: restauration des pièces en céramique, verre et tabletterie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 270 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel Ht: 30 000 euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration des pièces en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: restauration des pièces en métal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 880 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel Ht: 55 000 euro(s)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: restauration des pièces en pierre
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: restauration des pièces en pierre
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 370 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum annuel Ht:90 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratles restaurateurs prenant en charge les missions confiées doivent être titulaires d'un diplôme en restauration de biens patrimoniaux dont les critères répondent au cadre général de la circulaire no 2002/021 du 24 Décembre 2002 relative à la restauration des biens des collections des musées de France avec au moins 5 ans d'expérience dans cette discipline
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lyon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2023/S 135-430989 (2023-07-12)
Informations complémentaires (2023-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 135-430989
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-18 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 15/09/2023 10h00lieu: Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 19/09/2023 à 10h00
Source: OJS 2023/S 173-540803 (2023-09-05)