RESEAU DE TRANSPORT DE VOYAGEURS "TUB"
Decazeville Communauté
2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Services de transport routier public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-26 | Avis de marché |
| 2026-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reseau de transport de voyageurs "tub"
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 833 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: réseau de transport de voyageurs "TUB"
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 67 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Decazeville Communauté
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Decazeville Communauté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Maison de l'Industrie
Code postal: 12300
Commune postale: Decazeville
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decazeville-communaute.fr 📧
Téléphone: 0565439500 📞
URL: https://www.decazeville-communaute.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-smica.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics-smica.safetender.com/ 🌏
Nom: E-occitanie Safetender
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-358589 (2026-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reseau de transport de voyageurs "tub"
Numéro de référence:
202601TR
Brève description:
2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 833 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: réseau de transport de voyageurs "TUB"
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 67 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché comporte deux prestations supplémentaires éventuelles :
• une première PSE relative à la conception, l’impression et la pose d’affiches d’information aux points d’arrêt en cas de déviations affectant la desserte des arrêts concernés ;
• une seconde PSE portant sur la mise en place d’un système d’information voyageurs léger permettant le suivi en temps réel de la localisation des véhicules par les usagers.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Decazeville Communauté
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
La prestation est réservée à la profession de transport public routier prévue par le cadre des transports, le décret n°85-891 du 16 août 1985 modifié et le règlement CE n°1071/2009 du 21 octobre 2009.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Decazeville Communauté
Numéro d'enregistrement national:
20006706400051
Adresse postale: Maison de l'Industrie
Code postal: 12300
Commune postale: Decazeville
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@decazeville-communaute.fr 📧
Téléphone: 0565439500 📞
URL: https://www.decazeville-communaute.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-smica.safetender.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-smica.safetender.com/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-smica.safetender.com/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marchespublics-smica.safetender.com/ 🌏
Nom: E-occitanie Safetender
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68, Rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont :
-Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : jusqu’à la signature du marché.
-Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au BOAMP ou au JOUE, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucun avis n’a été publié.
-Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 100-358589 (2026-05-26)
Avis d'attribution de marché (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 833 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 687 423 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 687 423 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Landesbus
Nom et adresse du contractant
Nom: Landesbus
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 12500
Commune postale: Espalion
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.landesbus@groupe-rubanbleu.com 📧
Téléphone: 0565511710 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 209-747416 (2026-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 400 833 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 687 423 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202601TR01
Date de conclusion du contrat: 2026-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 687 423 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre Landes Bus
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Landesbus
Nom et adresse du contractant
Nom: Landesbus
Numéro d'enregistrement national:
44279665200018
Code postal: 12500
Commune postale: Espalion
Région: Aveyron 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.landesbus@groupe-rubanbleu.com 📧
Téléphone: 0565511710 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2026/S 209-747416 (2026-10-27)
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