Reprise et maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod
Syndicat mixte Atoumod
Le marché porte sur la reprise du référentiel de données multimodal du Syndicat, sur son maintien en condition opérationnelle et sur la poursuite de son développement. Les prestations comprennent la phase de transition nécessaire à l'appropriation du système, la maintenance préventive et corrective, le traitement des incidents et des demandes de support, ainsi que la réalisation des évolutions techniques et fonctionnelles nécessaires à l'adaptation du Référentiel aux besoins de l'activité. Le Titulaire mettra en oeuvre l'ensemble des moyens nécessaires pour garantir la disponibilité, la performance, la fiabilité et la sécurité du Référentiel de données multimodal de la Normandie.
Date limiteDeadline 2026-08-07
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information › Services de technologies de l'information
- • Services d'assistance et de conseils informatiques › Services d'assistance informatique
- • Services de maintenance et de réparation de logiciels › Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise et maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Valeur estimée hors TVA: 885 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: La présente consultation a pour objet la Reprise et la maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod.
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Produits/services: Services de technologies de l'information 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères: Les autres critères de sélection figurent dans le DCE.
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d’exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Atoumod
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Robert-Schuman - CS 21129
Code postal: 76174
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: syndicat.mixte@atoumod.fr 📧
Téléphone: 0232764223 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vxTBM-YvGK 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vxTBM-YvGK 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vxTBM-YvGK 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 Av. Gustave Flaubert, 76000 Rouen, France
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Rouen
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-429383 (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise et maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod
Numéro de référence:
26-4 MAINTREF
Brève description:
Le marché porte sur la reprise du référentiel de données multimodal du Syndicat, sur son maintien en condition opérationnelle et sur la poursuite de son développement.
Les prestations comprennent la phase de transition nécessaire à l'appropriation du système, la maintenance préventive et corrective, le traitement des incidents et des demandes de support, ainsi que la réalisation des évolutions techniques et fonctionnelles nécessaires à l'adaptation du Référentiel aux besoins de l'activité.
Le Titulaire mettra en oeuvre l'ensemble des moyens nécessaires pour garantir la disponibilité, la performance, la fiabilité et la sécurité du Référentiel de données multimodal de la Normandie.
Afficher plus
Produits/services: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Valeur estimée hors TVA: 885 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: La présente consultation a pour objet la Reprise et la maintenance du référentiel de données multimodal Atoumod.
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Produits/services: Services de technologies de l'information 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-07 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères: Les autres critères de sélection figurent dans le DCE.
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d’exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Atoumod
Numéro d'enregistrement national:
20005248800018
Adresse postale: 5 rue Robert-Schuman - CS 21129
Code postal: 76174
Commune postale: Rouen cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: syndicat.mixte@atoumod.fr 📧
Téléphone: 0232764223 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vxTBM-YvGK 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vxTBM-YvGK 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vxTBM-YvGK 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
177 600 053 00025
Adresse postale: 53 Av. Gustave Flaubert, 76000 Rouen, France
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Rouen
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 119-429383 (2026-06-22)
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