le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: rénovation Cure Saint Eloy à Amnéville
Pt_tvx1_cure
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: chaque offres pour chaque lot sera analysée indépendemment
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: désamiantage, démolitions, curage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue des Thermes 57360 - amnéville-Les-Thermes
Description du marché: désamiantage, démolitions, curage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-12-15 📅
Date de fin: 2025-02-28 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: feder
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: structure, réparation pathologies bétons
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage📦
Description du marché: structure, réparation pathologies bétons
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: structure, gros-oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: structure, gros-oeuvre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: sanitaires
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité, Ssi, courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: electricité, Ssi, courants faibles
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement de l'eau, process thermal
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: traitement de l'eau, process thermal
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: menuiserie extérieure
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plâtrerie, faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: plâtrerie, faux plafonds
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie intérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: menuiserie intérieure
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plafonds tendus
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: plafonds tendus
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carrelage, étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: carrelage, étanchéité
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Description du marché: peinture
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: serrurerie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcertificats de qualification et cerfications qualité éventuelles de l'entreprise
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les références et qualifications devront permette de confirmer la capacité de l'entreprise à répondre aux attentes du marché et termes de technicité et...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
les références et qualifications devront permette de confirmer la capacité de l'entreprise à répondre aux attentes du marché et termes de technicité et d'expérience. En particulier en ce qui concerne les délais courts et le site occupé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-05
17:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2023-08-08 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 132-420341 (2023-07-07)