renouvellement et maintenance du parc de robinetterie acier, y compris les vannes de régulation automatique de marque Masoneilan de l'usine de Traitement et Valorisation Energétique de Lyon Sud
le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien des éléments de tuyauterie tel que robinetteries, clapets, soupapes, filtres, purgeurs, compensateurs, raccords et instrumentation de base du réseau eau-vapeur de l'unité Traitement et Valorisation énergétique (Utve) de Lyon sud, 7 rue de Dôle dans le 7ème arrondissement de Lyon.Le marché inclut la fourniture de vannes de régulation automatique de marque Masoneilan et la fourniture des pièces détachées, nécessaires à leur entretien.L'entretien des transmetteurs de pression et de débit du site fait également parti de la prestation dans le cadre d'une planification annuelle d'entretien.Le caractère répétitif de certaines tâches fera l'objet de forfaits d'intervention.Sur incident du matériel, le titulaire interviendra de façon curative sous 24 heures en jours ouvrés. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu pour une durée ferme de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“renouvellement et maintenance du parc de robinetterie acier, y compris les vannes de régulation automatique de marque Masoneilan de l'usine de Traitement et...”
Titre
renouvellement et maintenance du parc de robinetterie acier, y compris les vannes de régulation automatique de marque Masoneilan de l'usine de Traitement et Valorisation Energétique de Lyon Sud
23-Dec-202
Afficher plus
Produits/services: Robinets et vannes📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien des éléments de tuyauterie tel que robinetteries, clapets, soupapes, filtres, purgeurs,...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien des éléments de tuyauterie tel que robinetteries, clapets, soupapes, filtres, purgeurs, compensateurs, raccords et instrumentation de base du réseau eau-vapeur de l'unité Traitement et Valorisation énergétique (Utve) de Lyon sud, 7 rue de Dôle dans le 7ème arrondissement de Lyon.Le marché inclut la fourniture de vannes de régulation automatique de marque Masoneilan et la fourniture des pièces détachées, nécessaires à leur entretien.L'entretien des transmetteurs de pression et de débit du site fait également parti de la prestation dans le cadre d'une planification annuelle d'entretien.Le caractère répétitif de certaines tâches fera l'objet de forfaits d'intervention.Sur incident du matériel, le titulaire interviendra de façon curative sous 24 heures en jours ouvrés. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu pour une durée ferme de 4 ans
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Robinets-vannes📦
Produits/services supplémentaires: Robinets à soupape📦
Produits/services supplémentaires: Vannes📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de robinets📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien des éléments de tuyauterie tel que robinetteries, clapets, soupapes, filtres, purgeurs,...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien des éléments de tuyauterie tel que robinetteries, clapets, soupapes, filtres, purgeurs, compensateurs, raccords et instrumentation de base du réseau eau-vapeur de l'unité Traitement et Valorisation énergétique (Utve) de Lyon sud, 7 rue de Dôle dans le 7ème arrondissement de Lyon.Le marché inclut la fourniture de vannes de régulation automatique de marque Masoneilan et la fourniture des pièces détachées, nécessaires à leur entretien.L'entretien des transmetteurs de pression et de débit du site fait également parti de la prestation dans le cadre d'une planification annuelle d'entretien.Le caractère répétitif de certaines tâches fera l'objet de forfaits d'intervention.Sur incident du matériel, le titulaire interviendra de façon curative sous 24 heures en jours ouvrés. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commandes, conclu pour une durée ferme de 4 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).Précisions :- si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“être en capacité d'assurer le renouvellement et l'entretien des vannes de marque Masoneilan de l'utve Lyon sud, appréciée au regard d'au moins 3 références...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
être en capacité d'assurer le renouvellement et l'entretien des vannes de marque Masoneilan de l'utve Lyon sud, appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des conditions d'exécution à caractère social : 400 heures d'insertion sur 4 ans”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-24
17:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).Les critères de sélection des offres sont pondérés. Les sous-critères et les modalités de notation sont indiqués au règlement de la consultation.A titre indicatif, les prestations pourront commencer en Avril 2024.La date de remise limite concerne la remise des candidatures. Le délai de validité des offres est de 240 jours à compter de la date limite de réception des offres.Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut êtreeffectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 242-760760 (2023-12-12)