Renouvellement du système d'aide à l'exploitation bus et tramways de la CTS
Compagnie des transports strasbourgeois
L’objet du présent marché est d’assurer la fourniture, l’installation et la mise en service de l’ensemble du système d’aide à l’exploitation des tramways et des bus du réseau de transport urbain de la CTS, ainsi que du PCC principal et du PCC de secours. L’installation des balises au sol fait aussi partie intégrante de l’opération.
Le marché comprend les prestations principales suivantes :
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique › Systèmes de commandement, de contrôle et de communication
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-13 | Avis de marché |
| 2025-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique
Numéro de référence: 2023-M895
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes de commandement, de contrôle et de communication 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536859&orgAcronyme=a9 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-632628
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 15 000 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 120 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536859&orgAcronyme=a9 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 201-632628 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique
Numéro de référence: 2023-M895
Brève description:
L’objet du présent marché est d’assurer la fourniture, l’installation et la mise en service de l’ensemble du système d’aide à l’exploitation des tramways et des bus du réseau de transport urbain de la CTS, ainsi que du PCC principal et du PCC de secours. L’installation des balises au sol fait aussi partie intégrante de l’opération.
Le marché comprend les prestations principales suivantes :
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Systèmes de commandement, de contrôle et de communication 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536859&orgAcronyme=a9 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-632628
Numéro JO-S: 201
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’objet du présent marché est d’assurer la fourniture, l’installation et la mise en service de l’ensemble du système d’aide à l’exploitation des tramways et des bus du réseau de transport urbain de la CTS, ainsi que du PCC principal et du PCC de secours. L’installation des balises au sol fait aussi partie intégrante de l’opération.
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Le marché comprend les prestations principales suivantes :
Brève description:
Le contrat est un marché public à prix mixtes, composé de prix forfaitaires et de prix unitaires (part à bons de commandes).
Le montant maximum total du contrat est de 15 millions d’euros HT, incluant la part à prix forfaitaires et la part à prix unitaires.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536859&orgAcronyme=a9 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 201-632628 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement du système d'aide à l'exploitation bus et tramways de la CTS
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 15 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Systèmes de commandement, de contrôle et de communication
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 120 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir dce
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: INIT Innovative Informatikanwendungen in Transport-, Verkehrs- und Leitsystemen GmbH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Käppelestr. 4-10
Code postal: 76131
Commune postale: Karlsruhe
Région: Karlsruhe, Stadtkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: 0388777227 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement du système d'aide à l'exploitation bus et tramways de la CTS
Numéro de référence:
2023-M895
Brève description:
L’objet du présent marché est d’assurer la fourniture, l’installation et la mise en service de l’ensemble du système d’aide à l’exploitation des tramways et des bus du réseau de transport urbain de la CTS, ainsi que du PCC principal et du PCC de secours. L’installation des balises au sol fait aussi partie intégrante de l’opération. Le marché comprend les prestations principales suivantes :
Afficher plus
Produits/services: Logiciels de contrôle du trafic ferroviaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 15 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 15 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Le contrat est un marché public à prix mixtes, composé de prix forfaitaires et de prix unitaires (part à bons de commandes). Le montant maximum total du contrat est de 15 millions d’euros HT, incluant la part à prix forfaitaires et la part à prix unitaires.
Afficher plus
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 120 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Description
Site principal ou lieu d'exécution: voir dce
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2023-M895
Date de conclusion du contrat: 2024-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre INIT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: INIT Innovative Informatikanwendungen in Transport-, Verkehrs- und Leitsystemen GmbH
Numéro d'enregistrement national:
HRB103679
Adresse postale: Käppelestr. 4-10
Code postal: 76131
Commune postale: Karlsruhe
Région: Karlsruhe, Stadtkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Téléphone: 0388777227 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national:
56850068000018
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Source: OJS 2025/S 128-442567 (2025-07-04)
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