L’objet du présent marché est d’assurer la fourniture, l’installation et la mise en service de l’ensemble du système d’aide à l’exploitation des tramways et des bus du réseau de transport urbain de la CTS, ainsi que du PCC principal et du PCC de secours. L’installation des balises au sol fait aussi partie intégrante de l’opération.
Le marché comprend les prestations principales suivantes :
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement du système d'aide à l'exploitation bus et tramways de la CTS
2023-M895”
Produits/services: Systèmes de commandement, de contrôle, de communication et d'informatique📦
Brève description:
“L’objet du présent marché est d’assurer la fourniture, l’installation et la mise en service de l’ensemble du système d’aide à l’exploitation des tramways et...”
Brève description
L’objet du présent marché est d’assurer la fourniture, l’installation et la mise en service de l’ensemble du système d’aide à l’exploitation des tramways et des bus du réseau de transport urbain de la CTS, ainsi que du PCC principal et du PCC de secours. L’installation des balises au sol fait aussi partie intégrante de l’opération.
Le marché comprend les prestations principales suivantes :
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Systèmes de commandement, de contrôle et de communication📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Le contrat est un marché public à prix mixtes, composé de prix forfaitaires et de prix unitaires (part à bons de commandes).
Le montant maximum total du...”
Description du marché
Le contrat est un marché public à prix mixtes, composé de prix forfaitaires et de prix unitaires (part à bons de commandes).
Le montant maximum total du contrat est de 15 millions d’euros HT, incluant la part à prix forfaitaires et la part à prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 201-632628 (2023-10-13)