renouvellement des membranes de la station d'épuration de vendôme (41)
communauté d'agglomérat
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum de commandesles prestations sont réglées par des prix unitaires.Renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les cartouches membranaires de type Aqua-Rm® (36 modules de 40 plaques, représentant 14 400 mètres carrés), le boîtier de diffusion d'air, le boîtier de membrane inférieur, le boîtier intermédiaire, le boîtier de membrane supérieur, les caoutchoucs de fixation, les tubes de collecte du perméat, et l'ensemble des éléments des modules membranaires permettant leur raccordement aux collecteurs situées en dehors des bassins et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages actuels et le bon fonctionnement ; y compris vannes papillon situés autour des bassins (3 vannes par module)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées › Station de traitement des eaux usées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-03 | Avis de marché |
| 2023-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Station de traitement des eaux usées
Numéro de référence: Tv-23-028
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Station de traitement des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Station de traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomérat
Adresse postale: hôtel de Ville et de Communauté , Parc Ronsard
Code postal: 41106
Commune postale: Vendôme Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.territoiresvendomois.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@catv41.fr 📧
Téléphone: +33 254894301 📞
Fax: +33 254894201 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-480677
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: renouvellement des membranes de la station d'épuration de Vendôme (41)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: sation d'épuration de Vendôme - 77 avenue Ronsard 41100 - vendôme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hotel de ville et de communauté de Venôme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Impact environnemental : Limitation de la consommation énergétique et de la production de déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007207200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération Territoires vendômois : service marchés publics
Adresse postale: hôtel de ville et de communauté de Vendôme
Commune postale: Vendôme
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 151-480677 (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Station de traitement des eaux usées
Numéro de référence: Tv-23-028
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum de commandesles prestations sont réglées par des prix unitaires.Renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les cartouches membranaires de type Aqua-Rm® (36 modules de 40 plaques, représentant 14 400 mètres carrés), le boîtier de diffusion d'air, le boîtier de membrane inférieur, le boîtier intermédiaire, le boîtier de membrane supérieur, les caoutchoucs de fixation, les tubes de collecte du perméat, et l'ensemble des éléments des modules membranaires permettant leur raccordement aux collecteurs situées en dehors des bassins et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages actuels et le bon fonctionnement ; y compris vannes papillon situés autour des bassins (3 vannes par module)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Station de traitement des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Station de traitement des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomérat
Adresse postale: hôtel de Ville et de Communauté , Parc Ronsard
Code postal: 41106
Commune postale: Vendôme Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.territoiresvendomois.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@catv41.fr 📧
Téléphone: +33 254894301 📞
Fax: +33 254894201 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-480677
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Formes de groupement autorisées : groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.4 variantes maximum sans obligation de remettre une offre de baseles montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: renouvellement des membranes de la station d'épuration de Vendôme (41)
Numéro du lot: 1
Brève description:
les prestations comportent le renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les cartouches membranaires de type Aqua-Rm®La fourniture et la pose de 6 modules complets supplémentaires du même modèle que les modules renouvelés, à savoir des modules double étages de type Spc 400 du procédé Aqua-Rm® ou équivalent, y compris châssis inox, plaques membranaires, tubulures, raccords, nourrices, vannes et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages actuels et le bon fonctionnement, évacuation des éléments renouvelés ; mise en route de l'installation et premiers essais justifiant des performances attendues ; y compris modification de paramétrage d'automatisme; garantie de continuité de service durant l'opération
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Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sation d'épuration de Vendôme - 77 avenue Ronsard 41100 - vendôme
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailsi le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s)les entreprises nouvellement créées doivent produire le récépissé de dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalités des Entreprises ou un extrait du Registre du Commerce justifiant sa création dans l'annéeune attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitéimpérativement le pouvoir donné au signataire de l'offre si celui-ci n'est pas habilité à engager le candidat pour le marché à intervenir
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les références de moins de cinq ans (lieu, date, nature et montant (H.T.). Des travaux réalisés, nom des maîtres d'oeuvres et des maîtres d'ouvrages) relatives à des travaux de nature et d'importance similaires à ceux faisant l'objet du marché ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du soumissionnaire
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de la Communauté d'agglomération Territoires vendômois
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hotel de ville et de communauté de Venôme
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Impact environnemental : Limitation de la consommation énergétique et de la production de déchets
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007207200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération Territoires vendômois : service marchés publics
Adresse postale: hôtel de ville et de communauté de Vendôme
Commune postale: Vendôme
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 151-480677 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: TV-23-028
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-605526
Se réfère à l'avis: 2023/S 151-480677
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nom du projet ou programme financé par l’UE: renouvellement membranes UTEU Vendôme
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom: sas stereau
Adresse postale: 11 chemin de Bretagne
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 194-605526 (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: TV-23-028
Brève description:
cet accord-cadre a pour objet le renouvellement des membranes de la station d'épuration sise 77 avenue Ronsard sur la commune de Vendôme. Renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les
cartouches membranaires de type Aqua-Rm® (36 modules de 40 plaques, représentant 14 400 mètres
carrés), le boîtier de diffusion d'air, le boîtier de membrane inférieur, le boîtier intermédiaire, le
boîtier de membrane supérieur, les caoutchoucs de fixation, les tubes de collecte du perméat, et
l'ensemble des éléments des modules membranaires permettant leur raccordement aux collecteurs
situées en dehors des bassins et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages
actuels et le bon fonctionnement ; y compris vannes papillon situés autour des bassins (3 vannes par
module)
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-605526
Se réfère à l'avis: 2023/S 151-480677
Numéro JO-S: 194
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
cet accord-cadre a pour objet le renouvellement des membranes de la station d'épuration sise 77 avenue Ronsard sur la commune de Vendôme. Renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les
cartouches membranaires de type Aqua-Rm® (36 modules de 40 plaques, représentant 14 400 mètres
carrés), le boîtier de diffusion d'air, le boîtier de membrane inférieur, le boîtier intermédiaire, le
boîtier de membrane supérieur, les caoutchoucs de fixation, les tubes de collecte du perméat, et
l'ensemble des éléments des modules membranaires permettant leur raccordement aux collecteurs
situées en dehors des bassins et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages
actuels et le bon fonctionnement ; y compris vannes papillon situés autour des bassins (3 vannes par
module)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans
minimum avec maximum de commandes. Les prestations sont réglées par des prix
unitaires.renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom: sas stereau
Adresse postale: 11 chemin de Bretagne
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 194-605526 (2023-10-04)
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