l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum de commandesles prestations sont réglées par des prix unitaires.Renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les cartouches membranaires de type Aqua-Rm® (36 modules de 40 plaques, représentant 14 400 mètres carrés), le boîtier de diffusion d'air, le boîtier de membrane inférieur, le boîtier intermédiaire, le boîtier de membrane supérieur, les caoutchoucs de fixation, les tubes de collecte du perméat, et l'ensemble des éléments des modules membranaires permettant leur raccordement aux collecteurs situées en dehors des bassins et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages actuels et le bon fonctionnement ; y compris vannes papillon situés autour des bassins (3 vannes par module)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“renouvellement des membranes de la station d'épuration de vendôme (41)
Tv-23-028”
Produits/services: Station de traitement des eaux usées📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum de commandesles prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum avec maximum de commandesles prestations sont réglées par des prix unitaires.Renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les cartouches membranaires de type Aqua-Rm® (36 modules de 40 plaques, représentant 14 400 mètres carrés), le boîtier de diffusion d'air, le boîtier de membrane inférieur, le boîtier intermédiaire, le boîtier de membrane supérieur, les caoutchoucs de fixation, les tubes de collecte du perméat, et l'ensemble des éléments des modules membranaires permettant leur raccordement aux collecteurs situées en dehors des bassins et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages actuels et le bon fonctionnement ; y compris vannes papillon situés autour des bassins (3 vannes par module)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: renouvellement des membranes de la station d'épuration de Vendôme (41)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Station de traitement des eaux usées📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sation d'épuration de Vendôme - 77 avenue Ronsard 41100 - vendôme
Description du marché:
“les prestations comportent le renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les cartouches membranaires de type...”
Description du marché
les prestations comportent le renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les cartouches membranaires de type Aqua-Rm®La fourniture et la pose de 6 modules complets supplémentaires du même modèle que les modules renouvelés, à savoir des modules double étages de type Spc 400 du procédé Aqua-Rm® ou équivalent, y compris châssis inox, plaques membranaires, tubulures, raccords, nourrices, vannes et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages actuels et le bon fonctionnement, évacuation des éléments renouvelés ; mise en route de l'installation et premiers essais justifiant des performances attendues ; y compris modification de paramétrage d'automatisme; garantie de continuité de service durant l'opération
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Impact environnemental : Limitation de la consommation énergétique et de la production de déchets”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
le formulaire Dc1 dûment complétéle formulaire Dc2 dûment complétéune déclaration sur l'honneur pour justifier que le soumissionnaire n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travailsi le candidat a été admis au redressement judiciaire, il doit justifier qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché à intervenir et produire la copie du ou des jugement(s)les entreprises nouvellement créées doivent produire le récépissé de dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalités des Entreprises ou un extrait du Registre du Commerce justifiant sa création dans l'annéeune attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validitéimpérativement le pouvoir donné au signataire de l'offre si celui-ci n'est pas habilité à engager le candidat pour le marché à intervenir
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les références de moins de cinq ans (lieu, date, nature et montant (H.T.). Des travaux réalisés, nom des maîtres d'oeuvres et des maîtres d'ouvrages)...”
Liste et brève description des critères de sélection
les références de moins de cinq ans (lieu, date, nature et montant (H.T.). Des travaux réalisés, nom des maîtres d'oeuvres et des maîtres d'ouvrages) relatives à des travaux de nature et d'importance similaires à ceux faisant l'objet du marché ou tout autre document justifiant de la capacité professionnelle du soumissionnaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres de la Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hotel de ville et de communauté de Venôme
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Formes de groupement autorisées : groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.4 variantes maximum sans obligation de remettre une offre de baseles montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte des Pays de la Loire - comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2023/S 151-480677 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“renouvellement des membranes de la station d'épuration de vendôme (41)
TV-23-028”
Brève description:
“cet accord-cadre a pour objet le renouvellement des membranes de la station d'épuration sise 77 avenue Ronsard sur la commune de Vendôme. Renouvellement de...”
Brève description
cet accord-cadre a pour objet le renouvellement des membranes de la station d'épuration sise 77 avenue Ronsard sur la commune de Vendôme. Renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les
cartouches membranaires de type Aqua-Rm® (36 modules de 40 plaques, représentant 14 400 mètres
carrés), le boîtier de diffusion d'air, le boîtier de membrane inférieur, le boîtier intermédiaire, le
boîtier de membrane supérieur, les caoutchoucs de fixation, les tubes de collecte du perméat, et
l'ensemble des éléments des modules membranaires permettant leur raccordement aux collecteurs
situées en dehors des bassins et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages
actuels et le bon fonctionnement ; y compris vannes papillon situés autour des bassins (3 vannes par
module)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans
minimum avec maximum de commandes. Les prestations sont réglées par des...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande sans
minimum avec maximum de commandes. Les prestations sont réglées par des prix
unitaires.renouvellement de 36 modules membranaires complets, comprenant les châssis inox, les
cartouches membranaires de type Aqua-Rm® (36 modules de 40 plaques, représentant 14 400 mètres
carrés), le boîtier de diffusion d'air, le boîtier de membrane inférieur, le boîtier intermédiaire, le
boîtier de membrane supérieur, les caoutchoucs de fixation, les tubes de collecte du perméat, et
l'ensemble des éléments des modules membranaires permettant leur raccordement aux collecteurs
situées en dehors des bassins et toutes suggestions pour en assurer l'installation aux ouvrages
actuels et le bon fonctionnement ; y compris vannes papillon situés autour des bassins (3 vannes par
module)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: renouvellement membranes UTEU Vendôme
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 151-480677
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: TV-23-028
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas stereau
Adresse postale: 11 chemin de Bretagne
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Source: OJS 2023/S 194-605526 (2023-10-04)