remplacement du pilote automatique et de deux autres systèmes avioniques sur un Beechcraft B200t
inst.Nal.Information Géo. & forestière
la présente consultation a pour objet le remplacement du pilote automatique et de deux autres systèmes avioniques (écran d'affichage multifonction et système de navigation GPS avec affichage radar) sur un Beechcraft B200t de l'ign immatriculé F-GMLT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs › Équipement pour aéronefs
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Picardie › Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-27 | Avis de marché |
| 2023-08-31 | Informations complémentaires |
| 2024-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour aéronefs
Numéro de référence: GBM23033
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour aéronefs 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour aéronefs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst.Nal.Information Géo. & forestière
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2357095&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-467238
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC1 - Qualité et performance de l'équipement proposé appréciées au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC2 - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC3 - Délai d'exécution des prestations proposé par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC4 - Moyens techniques utilisés pour assurer le paramétrage de l'équipement et sa mise en service
VALEUR TECHNIQUE - SC5 - Méthodologie et gestion de projet
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): VALEUR ENVIRONNEMENTALE - Recyclage et valorisation des pièces aéronautiques, utilisation de produits chimiques plus respectueux de l'environnement ou toute autre mesure écologique
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateur des entreprises
Adresse postale: 102 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Source: OJS 2023/S 146-467238 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour aéronefs
Numéro de référence: GBM23033
Brève description:
la présente consultation a pour objet le remplacement du pilote automatique et de deux autres systèmes avioniques (écran d'affichage multifonction et système de navigation GPS avec affichage radar) sur un Beechcraft B200t de l'ign immatriculé F-GMLT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour aéronefs 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour aéronefs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: inst.Nal.Information Géo. & forestière
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2357095&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-467238
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet le remplacement du pilote automatique et de deux autres systèmes avioniques (écran d'affichage multifonction et système de navigation GPS avec affichage radar) sur un Beechcraft B200t de l'ign immatriculé F-GMLT
Durée de l'accord: 5 mois Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC1 - Qualité et performance de l'équipement proposé appréciées au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC2 - Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC3 - Délai d'exécution des prestations proposé par le candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE - SC4 - Moyens techniques utilisés pour assurer le paramétrage de l'équipement et sa mise en service
VALEUR TECHNIQUE - SC5 - Méthodologie et gestion de projet
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): VALEUR ENVIRONNEMENTALE - Recyclage et valorisation des pièces aéronautiques, utilisation de produits chimiques plus respectueux de l'environnement ou toute autre mesure écologique
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel : pendant le délai de suspension, les candidats évincés ou les candidats potentiels qui n'ont pas pu déposer d'offre et qui se sentent lésés par la signature du marché, peuvent saisir le juge du référé pré-contractuel dans le cadre d'une procédure d'urgence, nommée référé pré-contractuel. Cette saisine permet de suspendre la signature du marché jusqu'à ce que le juge ait statué. Dès que le marché est signé, ce référé devient irrecevable. Référé contractuel : Le référé contractuel est une procédure d'urgence intervenant après la signature du marché. Recours gracieux : Tout candidat évincé peut demander par écrit, soit à l'acheteur public qui a pris la décision de rejet, soit à son autorité supérieure, de reconsidérer la signature du marché, en présentant les arguments de droit et de fait qui justifient sa demande. L'Administration a 2 mois pour y répondre et le silence gardé vaut rejet
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Nom: le médiateur des entreprises
Adresse postale: 102 Rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Source: OJS 2023/S 146-467238 (2023-07-27)
Informations complémentaires (2023-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-535593
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-467238
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2023/S 170-535593 (2023-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-535593
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-467238
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2023/S 170-535593 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012256
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-012256
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
la procédure a été déclarée sans suite au motif que la seule offre reçue était incomplète. La prestation fera l'objet d'une procédure négociée avec mise en concurrence, compte tenu de la technicité requise
Source: OJS 2024/S 006-012256 (2024-01-04)
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