REMPLACEMENT DES SYSTEMES DE SONORISATION CITADIS 1 (GR)

Avis de marché (2023-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Numéro de référence: 2023-M896
Brève description:
“Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut : • Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=537292&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 228-717008
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut :”

“• Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1 circulant dans l’Eurométropole de Strasbourg :...”    Afficher plus

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“• Un accord-cadre relatif à la fourniture de pièces de rechanges : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en...”

Brève description

• Un accord-cadre relatif à la fourniture de pièces de rechanges : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.

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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite 3 fois un an”
Description des options:
“Tranche ferme : Fourniture des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1”

“Tranche optionnelle : Dépose et pose des fournitures de boitiers » pour les 41 tramways CITADIS 1”

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=537292&orgAcronyme=a9l 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 228-717008 (2023-11-22)