Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut :
• Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1 circulant dans l’Eurométropole de Strasbourg : Ces prestations sont forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel).
• Un accord-cadre relatif à la fourniture de pièces de rechanges : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: REMPLACEMENT DES SYSTEMES DE SONORISATION CITADIS 1 (GR)
2023-M896
Produits/services: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées📦
Brève description:
“Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut :
• Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des...”
Brève description
Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut :
• Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1 circulant dans l’Eurométropole de Strasbourg : Ces prestations sont forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel).
• Un accord-cadre relatif à la fourniture de pièces de rechanges : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.
1️⃣
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut :
• Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des...”
Description du marché
Le présent marché est un contrat de la forme composite qui inclut :
• Un marché ordinaire relatif le remplacement des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1 circulant dans l’Eurométropole de Strasbourg : Ces prestations sont forfaitaires (prix global et forfaitaire annuel).
• Un accord-cadre relatif à la fourniture de pièces de rechanges : L'accord-cadre sans minimum avec maximum de 100 000 euros HT par an est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande, qui pourront être émis jusqu’au dernier jour de validité du marché, seront notifiés par la CTS au fur et à mesure de ses besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite 3 fois un an
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche ferme : Fourniture des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1
Tranche optionnelle : Dépose et pose des fournitures de boitiers...”
Description des options
Tranche ferme : Fourniture des systèmes complets de sonorisation des 41 tramways CITADIS 1
Tranche optionnelle : Dépose et pose des fournitures de boitiers » pour les 41 tramways CITADIS 1
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 228-717008 (2023-11-22)