l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les travaux concernent la protection contre les éboulements et les chutes de blocs, et visent à sécuriser le domaine routier départemental de l'isère et ses dépendances, ainsi que l'infrastructure du petit train de La Mûre.Sont notamment compris la fourniture et la mise en ?Uvre d'écrans pare-blocs, l'entretien des ouvrages en place, le traitement d'aléas gravitaires par paroi clouées et éléments de soutènement modulaires ancrés, des missions d'assistance auprès du maître d'?uvre et du maître d'ouvrage, ainsi que les interventions en urgence pour le traitement des événements.Les prestations sont décrites de manière détaillée au Cahier des Clauses Techniques Particulières
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance travaux de protection contre les chutes de blocs sur le réseau routier départemental et ses dépendances
F23dm-Fs001”
Produits/services: Travaux de stabilisation des falaises📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les travaux concernent la protection contre les éboulements et les chutes de blocs, et visent à sécuriser le domaine routier départemental de l'isère et ses dépendances, ainsi que l'infrastructure du petit train de La Mûre.Sont notamment compris la fourniture et la mise en ?Uvre d'écrans pare-blocs, l'entretien des ouvrages en place, le traitement d'aléas gravitaires par paroi clouées et éléments de soutènement modulaires ancrés, des missions d'assistance auprès du maître d'?uvre et du maître d'ouvrage, ainsi que les interventions en urgence pour le traitement des événements.Les prestations sont décrites de manière détaillée au Cahier des Clauses Techniques Particulières
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Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“chacun des candidats ne pourra se voir attribuer plus d'un lot, seul ou en groupement”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: grand travaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de stabilisation des falaises📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: isère 38000 - grenoble
Description du marché: travaux de confortement de falaises supérieur à 150 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“montant minimum 600 000 euro(s) Ht et montant maximum 4 000 000,00 sur 2 ans.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux courants et interventions d?urgence
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: travaux inférieur à 150 000 ? (H.T.).
Informations complémentaires:
“montant minimum 1 000 000 euro(s) Ht et montant maximum 6 000 000,00 sur 2 ans.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Lot 1 :Chiffre d'affaire annuel supérieur à 2 millions d'euroslot 2 :Chiffre d'affaire annuel supérieur à 3 millions d'euros
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels permanent du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels permanent du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Niveau : Lot no1 Minimum 20 personnes (hors personnel d'encadrement mais compris les chefs de chantier), capable de mener 2 chantiers simultanémentlot no2 Effectif permanent supérieur à 20 personnes (hors personnel d'encadrement mais compris les chefs de chantiliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)3 références techniques de moins de 3 ans pour chacune des natures de travaux identifiées, avec leur certificat de capacité de moins de 3 ansdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratpour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidaten plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.Pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres du Département de l'isère, y compris les emprunts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a titre indicatif, un prochain avis de publicité sera lancé dès le deuxième semestre 2026” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les candidats sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande non remise aux entreprises et élaborée par la personne publique avant réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 068-204039 (2023-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: isère 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 068-204039
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-091
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: grand travaux
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: can
Adresse postale: 140 Che De Relut
Commune postale: Mirmande
Code postal: 26270
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1539812.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-092
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: travaux courants et interventions d?urgence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: hydrokarst
Adresse postale: 9 Av De La Falaise
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1014913.20 💰
“la consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine...”
la consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Toute personne ayant intérêt à conclure le contrat et s'estimant lésé par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut former un recours devant le juge administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2023/S 149-477515 (2023-07-31)