RELANCE PARTIELLE 2026-09 - Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de transports sanitaires des patients accueillis dans les établissements sanitaires de l’UGECAM de Normandie.
UG 11
La présente consultation constitue une relance partielle de la procédure d'appel d'offres ouvert n°2026-09 relative aux prestations de transport sanitaire des patients accueillis dans les établissements sanitaires de l'UGECAM de Normandie. Cette relance porte exclusivement sur les lots et sous-lots déclarés infructueux à l'issue de la consultation initiale, soit en raison de l'absence d'offre, so
Date limiteDeadline 2026-07-06
Qui ?- • UG 11
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE PARTIELLE 2026-09 - Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de transports sanitaires des patients accueillis dans les établissements sanitaires de l’UGECAM de Normandie.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Les herbiers
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Sous-lot 1.2 : transport en taxis conventionnés
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: L'hostrea
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport sanitaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-06 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: UG 11
Numéro d'enregistrement national:
Département: Seine maritime
Code postal: 76140
Commune postale: Le petit quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nina DELOUIS
Courrier électronique: nina.delouis@ugecam.assurance.normandie.fr 📧
Téléphone: 0698624897 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-normandie 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice
Numéro d'enregistrement national:
Département: 76
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-normandie 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: UG 11
Numéro d'enregistrement national:
Département: Seine maritime
Code postal: 76140
Commune postale: Le petit quevilly
Point de contact: Nina DELOUIS
Courrier électronique: nina.delouis@ugecam.assurance.normandie.fr 📧
Téléphone: 0698624897 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-416380 (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RELANCE PARTIELLE 2026-09 - Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de transports sanitaires des patients accueillis dans les établissements sanitaires de l’UGECAM de Normandie.
Numéro de référence:
2026-09-BIS
Brève description:
La présente consultation constitue une relance partielle de la procédure d'appel d'offres ouvert n°2026-09 relative aux prestations de transport sanitaire des patients accueillis dans les établissements sanitaires de l'UGECAM de Normandie.
Cette relance porte exclusivement sur les lots et sous-lots déclarés infructueux à l'issue de la consultation initiale, soit en raison de l'absence d'offre, so
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Produits/services: Services ambulanciers 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Les herbiers
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Sous-lot 1.2 : transport en taxis conventionnés
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-08-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: L'hostrea
Description du marché:
Sous-lot 2.1 : transport en ambulances / VSLSous-lot 2.2 : transport en taxis conventionnés
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-09 BIS
Titre: Transport sanitaire
Description du marché:
Relance partielle de la procédure d'appel d'offres ouvert n°2026-09 relative aux prestations de transport sanitaire des patients accueillis dans les établissements sanitaires de l'UGECAM de Normandie.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-06 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: UG 11
Numéro d'enregistrement national:
42403791900158
Département: Seine maritime
Code postal: 76140
Commune postale: Le petit quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nina DELOUIS
Courrier électronique: nina.delouis@ugecam.assurance.normandie.fr 📧
Téléphone: 0698624897 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-normandie 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes - CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Département: 44
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Rouen – Palais de Justice
Numéro d'enregistrement national:
17760111900346
Département: 76
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: tj-rouen@justice.fr 📧
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-normandie 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: UG 11
Numéro d'enregistrement national:
42403791900158
Département: Seine maritime
Code postal: 76140
Commune postale: Le petit quevilly
Point de contact: Nina DELOUIS
Courrier électronique: nina.delouis@ugecam.assurance.normandie.fr 📧
Téléphone: 0698624897 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-416380 (2026-06-16)
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