Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Rhone saone habitat
Adresse postale: Pôle Coopératif Woopa 10 Av. des Canuts
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“RELANCE - Marché de travaux de construction neuve de 45 logements - lot B l'Autre Soie - 69100 VILLEURBANNE
DT. AOO Relance Travaux Lot B.JYM”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“RELANCE - Marché de travaux de construction neuve de 45 logements - lot B l'Autre Soie - 69100 VILLEURBANNE”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros oeuvre - ossature bois de remplissage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Construction en béton avec façade à ossature bois de 3 bâtiments neufs en r+4 (1 pour rsh de 19 logements et 2 pour emh de 45 logements sur un niveau de...”
Description du marché
Construction en béton avec façade à ossature bois de 3 bâtiments neufs en r+4 (1 pour rsh de 19 logements et 2 pour emh de 45 logements sur un niveau de sous-sol). restructuration et surélévation d'un niveau d'un bâtiment existant de 8 logements pour rsh
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation du candidat pour assurer le bon déroulement du chantier
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux et matériels proposés dans le mémoire technique
Critère de qualité (nom): Méthode de contrôle Qualité Sécurité SAV
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre dont proposition de réemploi
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etancheite
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Réalisation de l'étanchéité de 2 batiments neufs et garage en sous sol pour un total de 1200m² environ avec finition végétalisée / terrasse bois ou gravillon”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Facades
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Réalisation des façades en isolation extérieure sur façades bois de 2 bâtiments en r+4”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries exterieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Réalisation des fenêtres bois de 2 batiments représentant 45 logements au total
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Réalisation des différents éléments de serrurerie (Porte métallique rampe garde corps, clôture barreaudée , mains courante... )pour la réalisation de deux...”
Description du marché
Réalisation des différents éléments de serrurerie (Porte métallique rampe garde corps, clôture barreaudée , mains courante... )pour la réalisation de deux bâtiments R+4 d'un total de 45 logements
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation projetée
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Isolation projetée d'un surface de 700 m² environ et réalisation de quelques conduits isolés”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brise soleil orientable
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fourniture et pose de brise soleil sur la majorité des ouvrants de 45 logements
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cloisons doublages
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Réalisation du cloisonnement majoritairement en placoplâtre et quelque faux plafonds de 45 logements sociaux”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Réalisation des chappes et du carrelage de 45 logement pour une surface de 3000 m² environ ainsi que les faïence dans les pièces humide de ces logements”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture-revetements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Réalisation des travaux de peinture dans 45 logements sociaux et les parties communes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat (et chaque membre du groupement le cas échéant) produit à l'appui de sa candidature :Conformément à l'article R. 2143-3 et R 2143-6 du Code de...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat (et chaque membre du groupement le cas échéant) produit à l'appui de sa candidature :Conformément à l'article R. 2143-3 et R 2143-6 du Code de la Commande Publique :Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.L'acheteur se réserve la possibilité d'exclure la participation d'un opérateur économique qui se trouve dans l'une des situations mentionnées aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la Commande Publique. Conformément à l'article R. 2143-7 du Code de la Commande Publique :Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétentes pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique ;Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique :Les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.Conformément à l'article R. 2143-9 du Code de la Commande Publique :Un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion ;La copie du ou des jugements prononcés, lorsque le candidat est en redressement judiciaire En cas de groupement, la lettre de candidature ou formulaire DUME précisera :- l'identification de chaque membre du groupement dénomination sociale et adresse, nom et prénom du signataire- désignation du mandataire.Cette lettre de candidature ou DUME sera signé par l'ensemble des membres du groupement. A défaut de signature d'un membre du groupement de la présente lettre de candidature ou formulaire DUME, un engagement écrit de celui-ci, habilitant le mandataire à signer la lettre de candidature ou DUME, devra être joint. Cet engagement précisera l'étendue des pouvoirs conférés au mandataire du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Effectifs : LOT N° 8 GROS OEUVRE - OSSATURE BOIS DE REMPLISSAGE 11 LOT N° 9 ETANCHEITE 8 LOT N° 11 FACADES 8 LOT N° 12 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS 6 LOT N°...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Effectifs : LOT N° 8 GROS OEUVRE - OSSATURE BOIS DE REMPLISSAGE 11 LOT N° 9 ETANCHEITE 8 LOT N° 11 FACADES 8 LOT N° 12 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS 6 LOT N° 13 SERRURERIE 8 LOT N° 14 ISOLATION PROJETEE 6 LOT N° 16 BRISE SOLEIL ORIENTABLE 6 LOT N° 26 CLOISONS - DOUBLAGES 8 LOT N° 28 CARRELAGES - FAIENCES 8 LOT N° 34 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX 8 QUALIBAT :LOT N° 8 GROS OEUVRE - OSSATURE BOIS DE REMPLISSAGE QUALIBAT 2112 - 2352LOT N° 9 ETANCHEITE QUALIBAT 3212-3222LOT N° 11 FACADES QUALIBAT 1411-3422LOT N° 12 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS QUALIBAT 3521LOT N° 13 SERRURERIE QUALIBAT 4412LOT N° 14 ISOLATION PROJETEE QUALIBAT 7142LOT N° 16 BRISE SOLEIL ORIENTABLE QUALIBAT 4522LOT N° 26 CLOISONS - DOUBLAGES QUALIBAT 4132-4112LOT N° 28 CARRELAGES - FAIENCES QUALIBAT 6261-6312LOT N° 34 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX QUALIBAT 6112
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-599902
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
13:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Ta lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: https://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ta lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: https://Lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :un référé précontractuel, en application des articles L. 551-1 s. et R.551-1 s. du CJA, et ce, avant la conclusion du contrat ; un référé contractuel, en application des articles L. 551-13 s. et R. 551-7 s. du CJA, et ce une fois le contrat conclu et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l'avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre suivant la notification de la conclusion du contrat ; un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans les conditions fixées par la décision rendue par le Conseil d'État le 4 avril 2014 dite Département du Tarn-et-Garonne (req. n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 149-477054 (2023-07-31)
Informations complémentaires (2023-08-30)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 149-477054
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-25 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 169-531935 (2023-08-30)
Informations complémentaires (2023-09-15)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 181-565332 (2023-09-15)