le contrat porte sur les prestations suivantes : RELANCE du marché 2023-160 à 168 - dPI relatif à la Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesIl s'agit de la relance des lots suivants :- lot no2 Maintenance des équipements de cuisines collectives (relance pour absence d'offre régulière)- lot no3 Maintenance des systèmes anti-intrusion - vidéoprotection - contrôles d'accès (relance pour absence d'offre régulière)- lot no4 Maintenance des onduleurs (relance pour absence d'offre régulière)- lot no8 Maintenance des aires de jeux (relance pour absence d'offre)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration
Brève description:
le contrat porte sur les prestations suivantes : RELANCE du marché 2023-160 à 168 - dPI relatif à la Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesIl s'agit de la relance des lots suivants :- lot no2 Maintenance des équipements de cuisines collectives (relance pour absence d'offre régulière)- lot no3 Maintenance des systèmes anti-intrusion - vidéoprotection - contrôles d'accès (relance pour absence d'offre régulière)- lot no4 Maintenance des onduleurs (relance pour absence d'offre régulière)- lot no8 Maintenance des aires de jeux (relance pour absence d'offre)
le contrat porte sur les prestations suivantes : RELANCE du marché 2023-160 à 168 - dPI relatif à la Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesIl s'agit de la relance des lots suivants :- lot no2 Maintenance des équipements de cuisines collectives (relance pour absence d'offre régulière)- lot no3 Maintenance des systèmes anti-intrusion - vidéoprotection - contrôles d'accès (relance pour absence d'offre régulière)- lot no4 Maintenance des onduleurs (relance pour absence d'offre régulière)- lot no8 Maintenance des aires de jeux (relance pour absence d'offre)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442179
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.frConditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Dossier remis gratuitementpar téléchargement, sur https://www.xmarches.frVOIES et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de justice administrative (Cja), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :o31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,o6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.-recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées-recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : +33 3-83-24-27-71
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Offre dématérialisée sur la plateforme www.xmarches.frConditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Dossier remis gratuitementpar téléchargement, sur https://www.xmarches.frVOIES et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de justice administrative (Cja), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :o31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,o6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.-recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées-recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.organe chargé des procédures de médiation : Secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : +33 3-83-24-27-71
Objet Champ d'application du marché
Numéro du lot: 2
Brève description:
maintenance des équipements de cuisines collectives (relance pour absence d'offre régulière)
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 3
Brève description:
maintenance des systèmes anti-intrusion - vidéoprotection - contrôles d'accès (relance pour absence d'offre régulière)
Numéro du lot: 4
Brève description: maintenance des onduleurs (relance pour absence d'offre régulière)
Numéro du lot: 8
Brève description: maintenance des aires de jeux (relance pour absence d'offre)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel du Département - cS 20001, 08011 charleville mezieres cedex
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)- habilitation électriques pour les lots 2-3-4- attestation de compétence "Prévention des risques liés à l'amiante -sous-section 4" pour les lots 2-3-4
certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)- habilitation électriques pour les lots 2-3-4- attestation de compétence "Prévention des risques liés à l'amiante -sous-section 4" pour les lots 2-3-4
Situation économique et financière:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
voies et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de justice administrative (Cja), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :o31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,o6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.-recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées-recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Informations sur les délais d'introduction des recours
voies et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de justice administrative (Cja), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :o31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,o6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.-recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées-recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 139-442179 (2023-07-18)
Informations complémentaires (2023-08-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
relance lots 2-3-4-8 Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesLe contrat porte sur les prestations suivantes : RELANCE du marché 2023-160 à 168 - dPI relatif à la Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesIl s'agit de la relance des lots suivants :- lot no2 Maintenance des équipements de cuisines collectives (relance pour absence d'offre régulière)- lot no3 Maintenance des systèmes anti-intrusion - vidéoprotection - contrôles d'accès (relance pour absence d'offre régulière)- lot no4 Maintenance des onduleurs (relance pour absence d'offre régulière)- lot no8 Maintenance des aires de jeux (relance pour absence d'offre)
relance lots 2-3-4-8 Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesLe contrat porte sur les prestations suivantes : RELANCE du marché 2023-160 à 168 - dPI relatif à la Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesIl s'agit de la relance des lots suivants :- lot no2 Maintenance des équipements de cuisines collectives (relance pour absence d'offre régulière)- lot no3 Maintenance des systèmes anti-intrusion - vidéoprotection - contrôles d'accès (relance pour absence d'offre régulière)- lot no4 Maintenance des onduleurs (relance pour absence d'offre régulière)- lot no8 Maintenance des aires de jeux (relance pour absence d'offre)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date limite de soumission: 2023-08-30 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-519026
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-442179
Numéro JO-S: 164
Source: OJS 2023/S 164-519026 (2023-08-23)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : RELANCE du marché 2023-160 à 168 - dPI relatif à la Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesIl s'agit de la relance des lots suivants :- lot no2 Maintenance des équipements de cuisines collectives (relance pour absence d'offre régulière)- lot no3 Maintenance des systèmes anti-intrusion - vidéoprotection - contrôles d'accès (relance pour absence d'offre régulière)- lot no4 Maintenance des onduleurs (relance pour absence d'offre régulière)- lot no8 Maintenance des aires de jeux (relance pour absence d'offre)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : RELANCE du marché 2023-160 à 168 - dPI relatif à la Maintenance de divers équipements dans les propriétés du Conseil Départemental des ArdennesIl s'agit de la relance des lots suivants :- lot no2 Maintenance des équipements de cuisines collectives (relance pour absence d'offre régulière)- lot no3 Maintenance des systèmes anti-intrusion - vidéoprotection - contrôles d'accès (relance pour absence d'offre régulière)- lot no4 Maintenance des onduleurs (relance pour absence d'offre régulière)- lot no8 Maintenance des aires de jeux (relance pour absence d'offre)
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: hôtel du Département
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville Mezieres
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-708971
Numéro JO-S: 225
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: nord picardie maintenance service
Numéro d'enregistrement national: 51892721500054
Adresse postale: 50 rue du val clair
Commune postale: Reims Cedex 2
Code postal: 51683
Pays: France 🇫🇷 Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de justice administrative (Cja), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :o31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,o6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.-recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées-recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Informations sur les délais d'introduction des recours
voies et delais de recours :Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif :-Référé précontractuel : En application des dispositions de l'article L 551-1 du Code de justice administrative (Cja), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.-référé contractuel : En application des dispositions des articles L 551-13 à L. 551-23 et R551-1 à R551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de :o31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,o6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.-recours de pleine juridiction : Le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées-recours pour excès de pouvoir : les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.