relance Lot no 2 Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle, de signalisation lumineuse, de signalisation d'informations locales et pose
dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs à la fourniture et la pose de signalisation verticale dans le cadre de la relance du lot no2, déclaré sans suite lors de la précédente consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: troyes Chlampagne Métropole
Commune postale: Troyes
Pouvoir adjudicateur
URL: https://xmarches.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://xmarches.fr🌏
URL de participation: http://xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance Lot no 2 Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle, de signalisation lumineuse, de signalisation d'informations locales et...”
Titre
relance Lot no 2 Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle, de signalisation lumineuse, de signalisation d'informations locales et pose
202302241450
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Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Brève description:
“dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins...”
Brève description
dans le cadre du groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, les prestations concernent tous les besoins relatifs à la fourniture et la pose de signalisation verticale dans le cadre de la relance du lot no2, déclaré sans suite lors de la précédente consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“lot no 2 Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle, de signalisation lumineuse, de signalisation d'informations locales et pose...”
Description du marché
lot no 2 Fourniture et pose de panneaux de signalisation directionnelle, de signalisation lumineuse, de signalisation d'informations locales et pose éventuelle de signalisation divers - relance
Entités Montant minimum annuel HT Montant maximum annuelht
ville de troyes 1 500 euro 80 000 euro
troyes champagne Metropole 3 000 euro 100 000 euro
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: accord-cadre reconductible 3 fois par période d'1 an, soit 4 ans au maximum
Informations complémentaires:
“fourniture d'échantillons :Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, l'échantillon dans les conditions détaillées ci-dessous, conforme aux...”
Informations complémentaires
fourniture d'échantillons :Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, l'échantillon dans les conditions détaillées ci-dessous, conforme aux descriptifs indiqués dans le CCTP pour le lot no2. Cet échantillon servira à l'analyse technique et sa présence est impérative, sous peine de rendre l'offre du candidat irrégulière sans possibilité de la régulariser.
Se conformer au RC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation.
Ce dernier,...”
Liste et brève description des conditions
1. le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation.
Ce dernier, l'original dudit document signé.
2. copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,
3. présentation du personnel au sein de la société, en tant que candidat individuel ou au sein d'un groupement.
4. attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
5. s'agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat (candidat individuel ou mandataire) dispose de l'aptitude et des capacités requises :
Au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section B) :
Déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus
au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section c) :
Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique font le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: tous les 4 ans
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique
conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du Code de la commande publique, le...”
mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique
conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur son profil d'acheteur, à l'adresse suivante :
http://www.xmarches.fr
Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence.
Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
echanges et communications UNIQUEMENT par voie électronique
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87”
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours
1] Instance compétente
O Instances à saisir : Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours
1] Instance compétente
O Instances à saisir : Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87.
2] Recours spécifiques contrats publics
o référé précontractuel : sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché.
o référé contractuel : ce recours n'est pas ouvert dans le cadre de la présente consultation. En effet, la Ville publiera un avis au Journal Officiel de l'union Européenne conformément aux dispositions de l'article 8-1 susvisé.
3] Recours de droit commun
o recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux.
o recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L.521-1 du Code de Justice administrative.
o recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative.
O Recours de pleine juridiction : ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi
O Référé indemnitaire : pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 et suivants du Cja) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31 décembre 1968 relative à la prescription quadriennale.
o introduction d'une demande devant le préfet de l'aube : dans les deux mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire conformément à l'article L. 2131-8 du code général des collectivités territoriales.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
URL: http://xmarches.fr🌏
Source: OJS 2023/S 168-526273 (2023-08-28)
Informations complémentaires (2023-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Téléphone: +33 325423486📞
Région: Aube🏙️
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 168-526273
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-25 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-28 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-26 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-29 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
“cet avis rectificatif no2 vient modifier la date de remise des offres au jeudi 28 septembre 2023, conformément au dossier de consultation mis en ligne sur...”
cet avis rectificatif no2 vient modifier la date de remise des offres au jeudi 28 septembre 2023, conformément au dossier de consultation mis en ligne sur le profil acheteur, le 28 août 2023
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Source: OJS 2023/S 173-544431 (2023-09-04)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description: consultation déclarée sans suite
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: déclaration sans suite de la relance du lot 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Prix, noté sur 20, pondération 30 %, jugé au regard du Détail Quantitatif Estimatif”
Critère de coût (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 168-526273
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 233-732562 (2023-11-29)