L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Relance Lot 11 étanchéité - Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine de Monlogement27
21maint04-2”
Produits/services: Travaux de chantier📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 11t01 - Lot 41 - Dac1 - Louviers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département Eure 27000 - Evreux
Description du marché: 11t01 - Etanchéité - Toiture - Terrasse (Dac1 - Louviers) ? Lot 41
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
du 01.07.2023 au 31.12.2023 pour la période initiale avec possibilité...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
du 01.07.2023 au 31.12.2023 pour la période initiale avec possibilité de 2 reconductions tacites de 12 mois jusqu'au 31.12.2025
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 11t02 - Lot 42 - Dac2 - Evreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: 11t02 - Etanchéité - Toiture - Terrasse (Dac2 - Evreux) ? Lot 42
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 11t03 - Lot 43 - Dac3 - Vernon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 11t03 - Etanchéité - Toiture - Terrasse (Dac3 - Vernon) ? Lot 43
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 11t04 - Lot 44 - Dac4 - Pont Audemer
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 11t04 - Etanchéité - Toiture - Terrasse (Dac4 ? Pont Audemer) ? Lot 44
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-05
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Evreux
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2d semestre 2025
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Evreux
Adresse postale: Palais de Justice, 30 Rue Joséphine
Commune postale: Evreux
Code postal: 27022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232295500📞
Fax: +33 232295502 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire d'Evreux
Adresse postale: Palais de Justice, 30 Rue Joséphine
Commune postale: Evreux
Code postal: 27022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232295500📞
Fax: +33 232295502 📠
Source: OJS 2023/S 070-208502 (2023-04-03)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-208502
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 11t01 - Lot 41 - Dac1 - Louviers
Date de conclusion du contrat: 2023-06-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: C.b.e.m
Adresse postale: Rle du coin du saule
Commune postale: Val de reuil
Code postal: 27100
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 11t02 - Lot 42 - Dac2 - Evreux
Nom et adresse du contractant
Nom: Renard
Adresse postale: 428 RUE JEAN MONNET
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 11t03 - Lot 43 - Dac3 - Vernon
Nom et adresse du contractant
Nom: Etanche bat
Adresse postale: 1 RTE DE VILLERS
Commune postale: Enencourt-leage
Code postal: 60590
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 11t04 - Lot 44 - Dac4 - Pont Audemer
Nom et adresse du contractant
Nom: Enc-cgb
Adresse postale: 650 RUE DE GAILLON
Commune postale: Pont-audemer
Code postal: 27500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 195-609296 (2023-10-05)