l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: Dce-23-16
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Il est passé sans montant...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: http://lecotentin.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 250791610📞
URL des documents: http://marchespublicsmanche.fr/🌏
URL pour la participation: http://marchespublicsmanche.fr/🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-252466
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Financement par les ressources de la collectivitéimputation multiple: budgets annexes eau et assainissementles prix sont fermes pour 2023 puis révisables 2 fois par an au 1er janvier et au 1er juillet de chaque année de reconduction de l'accord-cadre par application d'une formule. Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture transmise de manière dématérialisée au moyen de Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr).Avance : il est fait application des articles L.2191-2 et R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 084-252466 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente...”
Brève description
accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3. Marché valable de la date de notification au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 1 an soit en 2024, 2025 et 2026
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Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-489279
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-252466
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente...”
accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3. Marché valable de la date de notification au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 1 an soit en 2024, 2025 et 2026les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-En-Cotentin
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Source: OJS 2023/S 154-489279 (2023-08-07)