l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance Fourniture de fontes de voirie pour la Communauté d'agglomération du Cotentin - lot 3 : Avaloirs, grilles et gargouilles
Dce-23-16”
Produits/services: Produits en fonte📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Il est passé sans montant...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3
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Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Il est passé sans montant...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet la fourniture d'avaloirs, grilles et gargouilles pour la communauté d'agglomération Le Cotentin. Il est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 5
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023.A l'issue de cette première période, il est reconductible par tacite...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre débute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023.A l'issue de cette première période, il est reconductible par tacite reconduction 3 fois, à chaque fois pour une période d'un an soit en 2024, 2025 et 2026
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-31
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cherbourg-En-Cotentin
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Financement par les ressources de la collectivitéimputation multiple: budgets annexes eau et assainissementles prix sont fermes pour 2023 puis révisables 2 fois par an au 1er janvier et au 1er juillet de chaque année de reconduction de l'accord-cadre par application d'une formule. Délai de paiement à 30 jours à réception de la facture transmise de manière dématérialisée au moyen de Chorus Pro (https://chorus-pro.gouv.fr).Avance : il est fait application des articles L.2191-2 et R.2191-3 à R.2191-19 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 084-252466 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-08-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente...”
Brève description
accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3. Marché valable de la date de notification au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 1 an soit en 2024, 2025 et 2026
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Description du marché:
“accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente...”
Description du marché
accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3. Marché valable de la date de notification au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 1 an soit en 2024, 2025 et 2026
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-252466
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: K23127
Date de conclusion du contrat: 2023-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: penet Plastiques
Adresse postale: 6 Rue De L Avenir
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente...”
accord-Cadre passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 60 000 euro(s) (H.T.).Cette consultation fait suite à la précédente consultation Dce-22-58 déclarée sans suite pour le lot 3. Marché valable de la date de notification au 31/12/2023, reconductible 3 fois par période de 1 an soit en 2024, 2025 et 2026les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-En-Cotentin
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Source: OJS 2023/S 154-489279 (2023-08-07)